Consulat (1799-1804)
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Les origines de la codification pénale napoléonienne à la lueur des observations des tribunaux sur le projet de code criminel de l’an IX. [Thèse].
GAWELIK, Katy, 2002 -
Le rejet de la législation et des institutions anglaises sous le Consulat et l'Empire.
GAWELIK, Katy, 2001 -
Les pourvois en cassation dans le Sud-Est de la France (1792-1811).
GARNIER, Josette, 1985 -
Les magistrats des cours et tribunaux en Belgique, 1794-1814 : essai d'approche politique et sociologique. [Thèse].
LOGIE, Jacques, 1995 -
Pluviôse an VIII : les débuts du conseil de préfecture.
GABOLDE, Christian, 1950 -
Les faux monnayeurs en l'an XIII
Anonyme, 1970 -
L'Insoumission à la conscription dans le département des Deux-Sèvres sous le Consulat et l'Empire : réfractaires et déserteurs (an VIII-1815).
FOURNIER, Jeanne, 1954 -
Épurations politiques et crise révolutionnaire (1789-1820), Épurations, amnisties, amnésie.
FOURNIER, Georges, 1999 -
La gendarmerie [uniformes, de 1791 à 1812].
GODON, G., 1974 -
Éléments d'étude sur le Conseil d'État napoléonien (1799-1815).
Fondation Napoléon [et alli], 2000 -
Les soulèvements populaires contre le service militaire (1793-1814).
FORREST, Alan, 1985 -
Les rapports du pouvoir législatif et du pouvoir judiciaire, de la fin de l'ancien régime à la promulgation du code civil.
FAURE, Maurice-Henri, 1949 -
Les intérêts commerciaux et le recrutement du Conseil d'État sous le Consulat et l'Empire.
DURAND, Charles, 1961 -
La procédure contentieuse devant le Conseil d'État de 1800 à 1814.
DURAND, Charles, 1953 -
La coopération entre le gouvernement et le Conseil d'État sous le Consulat et le Premier Empire.
DURAND, Charles, 1952 -
Du juge seigneurial au juge de paix. Les détenteurs des fonctions judiciaires de proximité de la fin de l'Ancien Régime au Consulat: le cas de l'Isère.
DUQUESNE, Quentin, 2010 -
La gendarmerie des ports et des arsenaux 1801-1815.
DUPLAN, Adjudant-chef Raymond, 1996 -
Le divorce à Bordeaux sous la Révolution et l'Empire.
DUMOULIN-VITRANT, Lucie, 1999 -
L'application de la première loi sur le divorce (20 septembre 1792 - 8 mai 1816) dans la ville du Mans. [Sarthe].
GUILLEUX, Joseph, 2002 -
Les commissaires de police parisiens, de la chute de la monarchie à la Restauration.
DENIS, Vincent, 2008 -
Les gardes champêtres du Nord de 1791 à 1815.
DEPAEPE, Cédric, 2003 -
Histoire des polices de la Révolution à l'Empire. Modernités et représentations.
DELORME, Fabrice, 1998 -
Familles en révolution : 1775-1825 : recherches sur les comportements familiaux des populations rurales d'Ile-de-France : de l'Ancien Régime à la Restauration. [Thèse].
DAUMAS, Philippe, 2002 -
L'auxiliaire de justice unique sous le Consulat et l'Empire.
DAMIEN, André, 1971 -
Levées d'hommes et esprit public en Seine-et-Marne de la Révolution à la fin de l'Empire (1791-1815). [Thèse].
CRÉPIN SALIGET, Annie, 1990