Consulat (1799-1804)
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Jansénisme et libéralisme : les <i>Nouvelles ecclésiastiques</i> de Jean-Louis Rondeau (1806-1827). [Thèse].
GUITIENNE-MÜRGER, Valérie, 2018 -
Les députés du corps législatif sous le Consulat et l'Empire (1799-1815). [Thèse].
MENANT, Fabien, 2009 -
La vie économique et sociale à Menton sous la Révolution et l'Empire. [Thèse].
CASERIO, Jean-Louis, 1978 -
Carlo-Vittorio Ferrero Della Marmora : un évêque piémontais face à la potique religieuse de Napoléon.
RIBERI, Mario, 2017 -
Les magistrats de la Cour d'appel de Turin dans le gouvernement provisoire piémontais
RIBERI, Mario, 2018 -
Les établissements de bienfaisance dans les Alpes-Maritimes sous le régime français (1800-1814).
BONIFACE, Léonce, 1942 -
La vie à Aix-les-Bains sous la Révolution, le Consulat et l'Empire. [Savoie].
HARSANY, Zoltan-Étienne, 1981 -
L'histoire institutionnelle des hospices civils de Chambéry dans le département du Mont-Blanc (1796-1815). La naissance d'un hôpital moderne.
VALLET, Guy, 1976 -
L'Yonne sous le Consulat et l'Empire.
ROCHER, Jean-Pierre, 1976 -
Vie religieuse sous la Révolution : un évêque constitutionnel de Saône-et-Loire.
A., F;-M. d', 1983 -
Les chambres de commerce napoléoniennes de Gênes, Bruges et Cologne (1802-1815) : intégration impériale, modèles institutionnels et pouvoirs locaux. [Thèse].
NDIAYE, David, 2018 -
La restauration religieuse dans le département de la Nièvre sous le Consulat et l'Empire.
DUPART, C., 1980 -
La vie politique à Chalon-sur-Saône sous le Directoire et le Consulat. [Saône-et-Loire].
GANDREY, Patrice, 1980 -
Le divorce à Lille sous la Révolution (an I-an XII). [Nord].
PIETTE, Bruno, 1986 -
Le divorce dans le Cher pendant la Révolution et l'Empire.
LAVERNE, Patrick, 1989 -
La police rurale sous le Consulat et l'Empire
HARDY, Georges, 1959 -
Quatre avocats pour un Code civil.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1998 -
Continuité et rupture dans l'évolution de la procédure pénale en France de 1795 à 1810.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1999 -
1789-1815 : un quart de siècle décisif pour les relations entre la Justice et le Pouvoir en France.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1996 -
Sens et importance de la transformation des institutions révolutionnaires à l'époque napoléonienne.
GODECHOT, Jacques, 1970 -
Les origines de la codification pénale napoléonienne à la lueur des observations des tribunaux sur le projet de code criminel de l’an IX. [Thèse].
GAWELIK, Katy, 2002 -
Le rejet de la législation et des institutions anglaises sous le Consulat et l'Empire.
GAWELIK, Katy, 2001 -
Les pourvois en cassation dans le Sud-Est de la France (1792-1811).
GARNIER, Josette, 1985 -
Les magistrats des cours et tribunaux en Belgique, 1794-1814 : essai d'approche politique et sociologique. [Thèse].
LOGIE, Jacques, 1995 -
Pluviôse an VIII : les débuts du conseil de préfecture.
GABOLDE, Christian, 1950