Consulat (1799-1804)
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Ordre et désordre dans le canton de Tôtes d'après les archives de la justice de paix : an X-an XI. [Seine-Maritime].
LECOINTRE, Arnaud, 2001 -
Justice et démocratie : le Tribunal criminel de Maine-et-Loire (1792-1811). [Thèse].
LANDRON, Gilles, 1993 -
La justice de paix de Bédée de 1790 à l'an X. [Ille-et-Vilaine].
KERLAU, Morgane, 1998 -
Les femmes et la justice de paix dans le canton de Chauvigny (1800-1815). [Vienne].
GUERMANEAU, Marion, 2004 -
Les femmes et la justice de paix dans le canton de Chauvigny (1800-1815). [Vienne].
GERMANEAU, Marion, 2004 -
La justice de paix et les juges de paix en Seine-et-Marne pendant la Révolution et l'Empire (1790-1815).
FISCHLER, Albert, 1975 -
La justice de paix en Lorraine de 1790 à 1804 (études institutionnelle et contentieuse dans quatre cantons). [Thèse].
DI STASIO, Vanessa, 2009 -
Recherches sur les Hautes Cours de justice du Consulat et de l'Empire
CERVONI, Michel, 1970 -
Une juridiction d'exception : le Tribunal criminel spécial d'Indre-et-Loire (an IX-1811).
BOUGUET, Dominique, 1994 -
La justice en Indre-et-Loire pendant la Révolution et l'Empire (1790-1815).
BOUGUET, Dominique, 1987 -
Charles Cochon de Lapparent, conventionnel, ministre de la police, préfet de l'Empire.
BOUCHER, Paul, 1969 -
La justice de paix du canton de Roquevaire sous le Consulat et l'Empire (1800-1815). [Bouches-du-Rhône].
BALÈGE, Virginie, 2003 -
L’armement de course d’après le fonds du tribunal de commerce de Saint-Malo, sous la Révolution, le Consulat et l’Empire. [Ille-et-Vilaine].
AUDRAN, Karine, 2007 -
Justices de paix, an X, département des Ardennes, département de l'Entre-Sambre-et-Meuse.
Justices de paix,, 1991 -
La bourgeoisie montbéliardaise face aux défis économiques et politiques. Audincourt et Montbéliard, sièges de justices de paix haut-rhinoises (1800-1814). [Doubs].
BANDELIER, André, 1979 -
La peine de mort devant le tribunal criminel d'Eure-et-Loir de 1800 à 1810.
CAUSSE, Isabelle, 2001 -
Le Consulat et l'Empire.
BOUDON, Jacques-Olivier, 1997 -
Révolution et contre-révolution en France (1789-1815).
SUTHERLAND, Donald M. G., 1991 -
Les brigands royaux dans l'Hérault et autres départements du Midi sous la Révolution et le Consulat.
SAUREL, Ferdinand, 1893 -
Brigandage, gendarmerie et justice. L'ordre républicain dans les départements du nord de la France et les départements réunis (Belgique, Rhénanie) entre Directoire et Consulat (1795-1804).
ROUSSEAUX, Xavier, 2001 -
Le prix de la délation : l'argent contre le crime organisé (du Directoire à la fin de l'Empire).
LAMBERT, Karine, 2005 -
L'administration des douanes en France sous la Consulat et l'Empire.
CLINQUART, Jean, 1979 -
Le tribunal criminel du Puy-de-Dôme (an VI-an XII).
BONNION, A., 1998 -
Désordre public, ordre populaire à l'époque napoléonienne.
BOURGUET, Marie-Noëlle, 1985 -
Le brigandage en Provence du Directoire au Consulat (1795-1801).
CLAY, Stephen, 2001