Consulat (1799-1804)
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Histoire de la France contemporaine. Tome I : L'Empire des Français.
LIGNEREUX, Aurélien, 2012 -
Les criminelles de la misère. Les femmes voleuses à Rennes et Saint-Malo (1792-1811). [Ille-et-Vilaine].
LE LIVEC, Annaïck, 2000 -
Le divorce en Ille-et-Vilaine sous la Révolution et l'Empire (1793-1816).
COSTARD, Malorie, 2000 -
Naître, convoler et vivre à Châteaugiron de 1701 à 1814. [Ille-et-Vilaine].
BONNIER, Christophe, 2000 -
Gendarmes et missions d'ordre public dans le département de Seine-et-Marne (1798-1804).
VANDEWEGHE, Franck, 2000 -
La propagande dans les armées de Napoléon, et sa réception par la société civile (1803-1808).
HUGUES, Michaël, 2001 -
La gendarmerie nationale et l'ordre public en Eure-et-Loir (1798-1804).
CLÉMENCEAU, François-Xavier, 2001 -
Un établissement pénitentiaire méconnu : le bagne militaire au Havre (1798-1803). [Seine-Maritime].
SAUDRAIS, Antoine, 1998 -
Les notables havrais sous le Consulat et le Premier Empire (1800-1815). [Le Havre (Seine-Martime)].
LECANU, Sébastien, 2000 -
La noblesse de Basse-Auvergne de la fin de l'Ancien Régime au Premier Empire (1780-1815).
SIMONNET, Stéphanie, 2001 -
L'insoumission à la conscription dans le Pas-de-Calais sous le Consulat et le Premier Empire.
GILLIERS, Johann, 2001 -
Un tribunal éphémère : la justice de paix du canton de Désandans (1795-1801). [Doubs].
SAHLER, Léon, 1912 -
Peines de police et contravention : la formation des infractions de simple police, de la Révolution à l'Empire (1790-1815)
ROUSSEAUX, Xavier, 1998 -
Pétition pour le maintien du canton de la justice de paix à Combronde en 1801. [Puy-de-Dôme].
PARADIS, Olivier, 1990 -
Les premiers juges de paix des Deux-Sèvres (1790-1810).
MAILLOT, Paul, 1953 -
Les juges de paix du département de la Dyle. An IV-1814. [Belgique].
LOGIE, Jacques, 1998 -
Le juge de paix et la répression des infractions douanières en Flandre et en Hollande, 1794-1815 : contribution à l'histoire du système continental napoléonien.
HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1993 -
Le élections du juge de paix dans le département du Nord (1790-an XI).
HUMBERT, Sylvie, 1997 -
Les élections en France à l'époque napoléonienne.
COPPOLANI, Jean-Yves, 1980 -
La justice de paix de Trélon de 1790 à 1804. [Nord].
ZDUNIAK, Christophe, 2001 -
L'activité du nouveau tribunal d'appel de Nancy dans la première année de sa création (an VIII-an IX). [Meurthe-et-Moselle].
THIÉBAULT, Edmond, 1997 -
La justice de paix à Armentières. De 1789 à 1804 (an XIII). [Nord].
SMAL, Audrey, 2000 -
La justice criminelle dans les Côtes-du-Nord sous le Consulat et l'Empire (1800-1811). [Côtes-d'Armor].
ROUVIÈRE, Marie-Lætitia, 1998 -
La régulation sociale à Louviers au travers de la justice de paix (an IX-an X). [Eure].
PALISSE, Franck, 2000 -
La justice de paix dans le canton de Darnétal : une source pour l'histoire de la vie quotidienne sous le Consulat et l'Empire. [Seine-Maritime].
LEVILLAIN, Véronique, 1996