Bibliography of legal history in french

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• La fonctionnarisation des cultes sous le Consulat et ses conséquences.

  TULARD, Jean, 1994

• La portée de la codification dans l'histoire du droit commercial français. [Thèse].

  PASCHEL, Philippe, 1993

• Napoléon, récit des années de gloire par son secrétaire et son valet (1800-1814).

  MÉNEVAL, Claude-François (édité par), 1993

• Du service de Dieu au travail du coton : le couvent des Bénédictines de Rouen, pendant la Révolution et l'Empire. [Seine-Maritimes].

  LÉOST, Dominique, 1994

• Vivant Denon, homme des Lumières, "ministre des arts" de Napoléon.

  LELIÈVRE, Pierre, 1993

• À Salignac sous le Consulat : trouble de l'ordre public, cris séditieux et orgies autour de l'arbre de la liberté. [Salignac-Eyvigues (Dordogne)].

  LACOMBE, Claude, 1994

• Histoire de la France (1783-1815), Révolution et Empire.

  JESSENNE, Jean-Pierre, 1993

• Révolution - Empire (1789-1815). [3e édition].

  GENET, Lucien, 1994

• Orgelet, sous la Révolution et l'Empire (1790-1815). [Jura].

  LAURENT, Louis, 1993

• L'hôpital de Tonnerre d'après ses documents d’archives historiques (1789-1814). [Yonne]. [Thèse].

  VILLETARD, Magali, 2015

• Organisation du notariat en Rhénanie : la période française (1794-1814).

  JONQUET, Michel, 1993

• Histoire de Bayonne. Tome III : Le Consulat et l'Empire (1800-1814). [Pyrénées-Atlantiques].,

  HOURMAT, Pierre, 1993

• Le notariat dans les Alpes-Maritimes à l'époque de la Révolution et de l'Empire.

  HILDESHEIMER, Françoise, 1993

• Les divorces à Brest sous la Révolution et l'Empire. [Finistère].

  HENWOOD, Annie, 1993

• Élites, pouvoirs et vie municipale à Brest (1750-1820). [Finistère]. [Thèse].

  BARON, Bruno, 2012

• Enfants et enfances dans le Dijon révolutionnaire et consulaire. [Côte-d'Or]. [Thèse].

  MORLOT, Sophie, 2006

• Le premier curé de Grasse après la Révolution : le chanoine Joseph-Antoine Archier. [Alpes-Maritimes].

  GHIRALDI, Denis, 1993

• L'ascension politique d'un notable saintongeais : Joseph Eschasseriaux ( 1753-1823 ), de l'Ancien Régime a la Restauration. [Thèse].

  GENEREAU, Simone, 1994

• L'administration préfectorale de la Manche sous le Consulat et l'Empire (1800-1815). [Thèse].

  LANNOY, François de, 1994

• La fraternité au temps du dénigrement (1800-1814).

  DAVID, Marcel, 1994

• La révolution du droit et de la justice de 1789 à 1814 : administration générale et administration forestière dans le département de la Meurthe, en Lorraine. [Version revue, corrigée et allégée en 2012]. [Thèse].

  LORMANT, François : Au travers de l'exemple des régions de Dieuze et de Villey-Saint-Étienne, ce travail présente les forêts de la Lorraine et en particulier celles du département de la Meurthe, au regard de la situation particulière de la région (notamment en raison de ses salines, et parce qu'elle constitue une zone frontière du moins jusqu'en 1792, dans une période particulièrement agitée tant du point de vue politique que juridique : la Révolution française, le Consulat et le Premier Empire. Le constat à la fois historique et juridique de la situation des forêts lointaines, particulièrement de la Meurthe, apparaît comme symptomatique des bouleversements engendrés par la Révolution. À la volonté affichée de rompre avec le passé, s'opposent les contraintes liées à la guerre, la nécessaire satisfaction des besoins toujours considérables de bois pour la construction, le chauffage des habitations et des "bouches à feux" : salines, verreries, faïenceries et fonderies, et la prise en compte des réalités financières, 2006

• Mgr. Saurine et la célébration des jours fériés. [Strasbourg (Bas-Rhin), Premier Empire].

  EPP, René, 1992

• Le lys dans la tourmente (1787-1809) : Montilliers et son curé réfractaire... [Maine-et-Loire].

  BOUSSION, Gérard, 1994

• Le premier compte-rendu de Joseph-Mathurin Musset, premier préfet de la Creuse aux consuls de la République, en nivôse au IX.

  BOUDARD, René, 1994

• Un village lorrain sous la Révolution et l'Empire : Chavigny de 1789 à 1815. [Meurthe-et-Moselle].

  BONNEFONT, Jean-Claude, 1994