Juridictions militaires
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Esquisse historique des juridictions militaires françaises.
COLAS, Raymond, 1967 -
L'évolution des prérogatives juridictionnelles de l'intendant de la Marine de Brest à travers les conflits de juridiction de 1780 à 1791. [Finistère].
BODENNEC, David, 2012 -
Le Parlement hors de guerre.
HILDESHEIMER, Françoise, 2011 -
Le parlement et la guerre au XVe siècle : l'affaire Plusqualec.
CAZEAUX, Loïc, 2012 -
Le connétable de France et le Parlement : la justice de guerre du royaume de France dans la première moitié du XVe siècle.
CAZEAUX, Loïc, 2011 -
Marine et Justice. La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime.
BERBOUCHE, Alain, 2010 -
Gendarmes des gens d'armes : la justice militaire en Savoie sous l'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe siècle).
PERRILLAT, Laurent, 2008 -
Le soldat français au XVIIIe siècle : un justiciable royal. [Thèse].
BESTION, Anabelle, 2006 -
Un thème de recherche : l'exercice de la justice dans les armées des ducs de Bourgogne (fin XIVe-fin XVe siècles).
SCHNERB, Bernard, 1990 -
Le jury militaire sous la Révolution. Un essai démocratique, le jury criminel dans les tribunaux militaires de la Révolution.
LORGNIER, Jacques, 1990 -
Gustave Le Poittevin (1856-1930). [+ bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Guillaume Joly (1550-1613). [+ bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
La Milice et les cours martiales. La cour martiale de Lyon (2 février-4 août 1944)
DOUZOU, Laurent et Laurence, 2001 -
La Commune et l'officier, Louis Nathaniel Rossel (1844-1871).
MAUREY, Gilbert, 2004 -
La gendarmerie en algérie, organisation et missions (1830-1870). [Thèse].
LORCY, Damien, 2006 -
La justice militaire des troupes suisses en France sous l'Ancien Régime, d'après des documents conservés aux archives de Berne et de Paris.
SALERIAN-SAUGY, G., 1927 -
La juridiction du colonel général de l'infanterie de France.
SALERIAN-SAUGY, (G.), 1927 -
Notice : Justice militaire (+ biblio.).
CHAGNIOT, Jean, 2005 -
La désertion militaire en Roussillon de l'avènement de Louis XV à celui de Charles X (1715-1824). [Thèse].
BADOSA, Marc, 2005 -
Vagabondage et état de siège durant la première guerre mondiale.
LE GAL, Sébastien, 2000 -
Justice et criminalité maritime au dernier siècle de l'Ancien Régime. La jurisprudence pénale des sièges d'amirautés établis en Bretagne (1679-1791). [Thèse].
DAVANSANT, Frédéric, 2003 -
La justice militaire portuaire française à la fin de l'Ancien Régime. Des juridictions royales d'exception en difficulté.
BERBOUCHE, Alain, 2000 -
Justice et discipline militaire sous la Révolution et l'Empire : la dixième division militaire. [Thèse].
STURMEL, Philippe, 1998 -
La justice criminelle de la Marine royale sous le règne de Louis XVI.
BERBOUCHE, Alain, 1997 -
La justice militaire au XIXe siècle : le Conseil de Guerre dans le Midi de la France (1789-1857).
STURMEL, Philippe, 1998