Juridictions militaires
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La justice militaire des troupes suisses en France sous l'Ancien Régime, d'après des documents conservés aux archives de Berne et de Paris.
SALERIAN-SAUGY, G., 1927 -
La juridiction du colonel général de l'infanterie de France.
SALERIAN-SAUGY, (G.), 1927 -
Notice : Justice militaire (+ biblio.).
CHAGNIOT, Jean, 2005 -
La désertion militaire en Roussillon de l'avènement de Louis XV à celui de Charles X (1715-1824). [Thèse].
BADOSA, Marc, 2005 -
Vagabondage et état de siège durant la première guerre mondiale.
LE GAL, Sébastien, 2000 -
Justice et criminalité maritime au dernier siècle de l'Ancien Régime. La jurisprudence pénale des sièges d'amirautés établis en Bretagne (1679-1791). [Thèse].
DAVANSANT, Frédéric, 2003 -
La justice militaire portuaire française à la fin de l'Ancien Régime. Des juridictions royales d'exception en difficulté.
BERBOUCHE, Alain, 2000 -
Justice et discipline militaire sous la Révolution et l'Empire : la dixième division militaire. [Thèse].
STURMEL, Philippe, 1998 -
La justice criminelle de la Marine royale sous le règne de Louis XVI.
BERBOUCHE, Alain, 1997 -
La justice militaire au XIXe siècle : le Conseil de Guerre dans le Midi de la France (1789-1857).
STURMEL, Philippe, 1998