Cour/Tribunal de Cassation
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La culture judiciaire et l'office de la Cour de cassation.
BERNABÉ, Boris, 2013 -
Le contrôle de la constitutionnalité de la loi par la Cour de cassation sous la IIe République.
MESTRE, Jean-Louis, 2007 -
Aubry et Rau : leurs œuvres, leurs enseignements.
POUGHON (sous la dir. de), Jean-Michel, 2007 -
Un grande carrière au service de la loi : Dupin aîné (1783-1865). [Thèse].
BRAMI, Franck-Joseph, 2011 -
André Dupin, dit Dupin aîné, juriste et homme politique nivernais.
Colloque Dupin,, 2014 -
Dupin l'aîné : un Nivernais au centre de la Monarchie de Juillet.
RASÉRA, Michel, 2011 -
La justice de la Cour de cassation et du Conseil d'État face au monde moderne du travail (1890-Première Guerre mondiale).
THOLOSAN, Olivier, 2005 -
Le droit de pêche, le droit de pêcher devant la Cour de cassation avant la loi de 1829.
GAZZANIGA, Jean-Louis, 1994 -
La justice et la politique. Histoire d'un magistrat français au début de la démocratie parlementaire.
FEUILHADE de CHAUVIN, Tanneguy de, 1997 -
Le rôle de la Cour de cassation dans l'élaboration du droit colonial.
FABRE, Martine, 2005 -
La Grand'chambre de la Cour de cassation et son décor.
CROSNIER-LECONTE, Marie-Laure, 1992 -
Actes de la journée d'études sur la justice en Haute-Auvergne. (8 octobre 2005, Archives départementales du Cantal).
Ouvrage collectif,, 2008 -
Dupin aîné (1783-1865), procureur général près la Cour de casstion et jurisconsulte.
BRAMI, Franck-Joseph, 2013 -
La plainte en suppression d'état : du Parlement de Paris à la Cour de cassation. L'affaire Sirey (1789-an XIII).
DAUVERGNE, Chantal, 1997 -
Documents de jurisprudence sur la Lorraine : l'ancienne Lorrain en Cour de cassation au XIXe siècle.
ELIE, H., 1968 -
Un ancien magistrat royal sous le Consulat et l'Empire : Thomas Vasse Saint-Ouen [Tribunal et Cour de cassation].
LORION, André, 1966 -
Jean Portemer (1911-1998).
CARBASSE, Jean-Marie, 1999 -
Thomas-Jean-Nicolas Vasse de Saint-Ouen, ancien magistrat de la Révolution, député de Château-Thierry [Aisne], conseiller à la Cour impériale de cassation.
LORION, André, 1965 -
Les bonnes mœurs et l'honneur dans la jurisprudence de la Cour de Cassation (1800-1850) : entre vieilles coutumes et ordre public.
CHARLIN, Frédéric, 2010 -
Quotité disponible.
REQUIER, J., 1864 -
Tableaux de la composition personnelle du tribunal de cassation depuis son origine jusqu'à la Constitution de l'An VIII [Suite et fin].
RENOUARD,, 1861 -
Tableaux de la composition personnelle du tribunal de cassation depuis son origine jusqu'à la Constitution de l'An VIII [Première partie].
RENOUARD,, 1861 -
Le Code civil et la Cour de cassation durant la première moitié du XIXe siècle.
HILAIRE, Jean-Marie, 2004 -
Le Code de commerce de 1807, les affaires économique et la création de la Chambre Commerciale.
HILAIRE, Jean, 2007 -
Rodolphe Dareste ou le droit administratif vu par un avocat aux Conseils.
PLESSIX, Benoît, 2004