Cour/Tribunal de Cassation
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Charles-Jean-Marie Cruppi (1855-1933). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Ambroise Colin (1862-1929). [+ bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Georges-Antoine Chabot de l'Allier (1758-1819). [+ bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Joseph-François-Claude Carnot (1752-1835). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Louis-Bernard Bonjean (1804-1871). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Antoine-Georges Blanche (1808-1875). [+ Bibliographie].
LENOËL, Pierre, 2007 -
Charles-Alfred Bertauld (1812-1882). [+ bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Théophile Berlier (1761-1844). [+ bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Charlotte Béquignon-Lagarde (1900-1993).
LAGARDE, Paul, 2007 -
Manuel-Achille Baudouin (1846-1917). [+ bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Marc Ancel (1902-1990). [+ Bibliographie].
HALPERIN, Jean-Louis, 2007 -
André-Joseph Abrial (1750-1828). [+ bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Jacques-Pierre-Charles Abbatucci (1791-1857). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Le pouvoir et la foi au Moyen Âge en Bretagne et dans l'Europe de l'Ouest. Mélanges en mémoire du professeur Hubert Guillotel.
QUAGHEHEUR (sous la dir. de), Joëlle, 2010 -
Les juridictions coloniales devant la Cour de cassation : essai de contribution de la Cour de cassation à l'émergence des droits civils des noirs dans les colonies françaises d'Amérique de 1828 à 1848.
TANGER, Margaret, 2007 -
Entre fait et droit : histoire d'un pouvoir judiciaire. Les techniques de la cassation civile en France et en Allemagne au XIXe siècle.
MONTAZEL, Laurence, 1998 -
Études d'histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin.
VERNIER (sous la dir. de), Olivier, 2008 -
L'invention d'un hybride juridique: le droit d'usage dans la jurisprudence et la doctrine au XIXe siècle. [Thèse].
GAU-CABÉE, Caroline, 1999 -
Le Tribunal de cassation, de 1791 à 1795.
SAUVEL, Tony, 1958 -
Le Tribunal de cassation et les pouvoirs sous la Révolution.
HALPERIN, Jean-Louis, 1987 -
La Cour de cassation et le contrôle de la constitutionnalité. Données historiques.
MESTRE, Jean-Louis, 1995 -
À propos de l'application de la Constitution de 1791 par le Tribunal de cassation.
MESTRE, Jean-Louis, 2003 -
Le tribunal de cassation et la naissance de la jurisprudence moderne.
HALPERIN, Jean-Louis, 1989 -
Les idées constitutionnelles de Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794).
JOURDAN, Philippe, 2006 -
La légitimité des juges.
KRYNEN (sous la dir. de), Jacques, 2004