Bibliography of legal history in french

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• Archives de la Peur. Les "populations à risque" dans la Franche-Comté au XIXe siècle.

  STORA-LAMARRE (sous la dir. de), Annie, 2000

• L'infanticide dans le Doubs au XIXe siècle.

  BOFFI, Héléna, 2000

• L'évasion du fort de Joux, janvier 1805. [Le Cluse-et-Mijoux (Doubs)].

  LA SICOTIÈRE, Léon de, 1883

• L'affaire Léonard Parguey (1837) ou assassinat chez les vignerons de Battant (Besançon). [Doubs].

  PALVADEAU, Christian, 2000

• Provinces et États dans la France de l'Est : le rattachement de la Franche-Comté à la France. Espaces régionaux et espaces nationaux.

  Ouvrage collectif,, 1979

• Un aspect de l'organisation de l'assistance à Belfort au XVIIIe siècle : le règlement pour les pauvres du 6 juin 1748. [Texte]. [Territoire-de-Belfort].

  PAGNOT, Y., 1978

• L'Église, la vigne et le vin dans le Massif jurassien. [XIIe-XVIIIe siècle].

  Ouvrage collectif,, 1992

• Sur les confins des diocèses de Toul et de Besançon : cité des Leuques et cité des Séquanes. [Vosges, Haute-Saône].

  DURAND, Daniel, 1992

• L'opinion publique aux environs de Sancey et Belvoir (Doubs) sous la Révolution française : essai d'interprétation.

  CARREZ, Maurice, 1992

• Un aspect de l'économie du Sud-Revermont dans la seconde moitié du XVIIe siècle.

  BROSSAULT, Colette, 1991

• Noblesse et Révolution, la fin d'un lignage comtois : Michel de Jouffroy, baron d'Uzelle (1727-1796), Marguerite de Jouffroy (1781-1826).

  BISCARRAT, PAul-André, 1991

• De l'autonomie des ville. Besançon (1290-1990). [Doubs].

  LOCATELLI (édité par), René, 1992

• Mariages du Doubs de l'an VII et de l'an VIII (registres des actes de mariages).

  BARTHET, Françoise, 1991

• Dictionnaire des hommes d'affaires français sous le Second Empire. Tome 1 (Anjou, Normandie, Maine) ; tome 2 (Bourgogne) ; tome 3 (Franche-Comté). [3 volumes].

  BARJOT (sous la dir. de), Dominique, 1991

• Les Capucins comtois, aile marchande de la reconquête post-tridentine : le couvent de Belfort. [Territoire de Belfort].

  VARRY, Dominique, 1990

• Justice et délits dans le bailliage de Dole (1422-1454). [Jura].

  THEUROT, Jacky, 1990

• Magistrats et familles de notables du département du Jura (1790-1830).

  ROCHE, Max, 1990

• Usines au fil de l'eau et usiniers de la région d'Orgelet. [Jura].

  PROST, François, 1990

• Une élection mémorable dans le Doubs en 1889 : la première victoire républicaine du marquis de Moustier.

  PINARD, Joseph, 1990

• Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-comté. II : Seigneuries de Châtelneuf-en-Venne, Lièvrement, Montbenoît, Morteau, Neufchâtel, Réaumont et Vennes.

  THIEBAUD, Jean-Marie, 1984

• Un haut magistrat franc-comtois dans la tourmente judiciaire : Philibert Le courbe (1673-1756).

  ÉVRARD, Sébastien, 1994

• Les pays de l'Entre-Deux au Moyen Âge : questions d'histoire des territoire d'Empire entre Meuse, Rhône et Rhin.

  Ouvrage collectif,, 1990

• Une commune jurassienne sous la Révolution : Rahon. [Jura].

  NOZIÈRE, René, 1990

• État des églises et des presbytères catholiques dans l'arrondissement de Belfort d'après l'enquête de 1845. [Haut-Rhin, aujourd'hui Territoire-de-Belfort].

  MULLER (édité par), Claude, 1990

• Naître, vivre et mourir dans la Petite-Montagne au XVIIIe siècle. [Jura].

  MERLIN, Colette, 1990