Bibliography of legal history in french

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• Structures paroissiales et monastiques de la Franche-comté dans le bailliage d'Amont à la fin du XVe siècle.

  REY, Maurice, 1970

• Pour une pratique historiographique de l'histoire administrative : l'exemple d'Othon IV [1248-1303].

  REDOUTEY, Jean-Pierre, 1979

• Deux testaments de nobles comtoises chanoinesses de Remiremont [Vosges], Mathilde et Guie de Granges (1301-1379).

  PARISSE, Michel, 1982

• Les élections épiscopales à Besançon (XIe-XIIIe siècle). [Doubs].

  LOCATELLI, René, 1982

• La région de Pontarlier au XIIe siècle et la fondation de Mont-Sainte-Marie. [Doubs].

  LOCATELLI, René, 1981

• Les questions religieuse dans le Tiers-État du bailliage de Baume (les Dames) [Doubs] à la veille de la Révolution.

  JOUVENOT, Robert, 1979

• Justice et police vues par le Tiers-État du bailliage de Baume-les-Dames [Doubs].

  JOUVENOT, Robert, 1973

• Dossier de travail : mainmorte tardive et doléances en Franche-comté. Mainmortables ou pas, mainmortables quand même.

  JOUVENOT, Robert, 1973

• Les juridictions ecclésiastiques bisontines à la fin du XVIIe siècle. [Besançon, Doubs].

  GRESSET, Maurice, 1978

• Histoire d'une source salée au XVe siècle : Tourmont (Jura).

  GRESSER, Pierre, 1982

• La société bisontine de 1200 à 1350 (résumé réglementaire de la thèse de l'auteur).

  FIÉTIER, Roland, 1981

• Les archidiacres dans le diocèse de Besançon [Doubs] (fin XIe-fin XIIIe). Carte hors-texte.

  FIÉTIER, Roland, 1977

• Le droit des gens mariés à Besançon [Doubs] au Moyen Âge (XIIIe-XVe siècle).

  FIÉTIER, Roland, 1966

• Les chartes de franchises octroyées par la famille de Chalon.

  FIÉTIER, Roland, 1965

• L'établissement du chemin de fer de Pontarlier à la frontière suisse par Jougne : problèmes français, problèmes helvétiques. [Doubs].

  FALLOUEY, Colette, 1980

• Le supplément de légitime en Franche-Comté aux XVIIe et XVIIIe siècles.

  FALLOUEY, Colette, 1965

• Géographie, histoire et généalogies médiévales. Autour des premiers seigneurs de Lomont : les maisons de Faucogney, de Vesoul, de Ronchamp et d'Auxelles. [Lomont (Haute-Saône)].

  FAGET de CASTELJAU, Henri de, 1981

• Réforme luthérienne, <i>jus circa sacra</i> et juridictions ecclésiastiques dans la principauté de Montbéliard [Doubs], du XVIe au XVIIIe siècle.

  DEBARD, Jean-Marc, 1978

• Les relations entre la Champagne et la Franche-Comté (Xe-XIIIe siècles).

  BUR, Michel, 1981

• Les procès en réunion de bénéfices devant l'officialité de Besançon [Doubs] au XVIIIe siècle.

  BODINEAU, Pierre, 1978

• Allocution d'ouverture du Congrès du Cinquantenaire de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands.

  BART, Jean, 1983

• La seigneurie de Traves [Haute-Saône] au Comté de Bourgogne (XIe-XVIe siècles).

  AFFOLTER, Éric, 1981

• La restauration de la vie canoniale à Besançon au XIe siècle.

  VRÉGILLE, Bernard de, 1963

• Parentèles et représentation dans les pays bourguignons et les pays de l'Ouest.

  VILLERS, Robert, 1948

• Naturalisation fribourgeoise d'un Franc-Comtois.

  VEVEY, Bernard de, 1962