Bibliography of legal history in french

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• Histoire de Jonvelle. [Haute-Saône].

  COUDRIET, abbé, 1864

• Histoire du bourg d'Arlay [Jura].

  ABRY d' ARCIER,, 1883

• Recherches historiques sur la ville de Dole [Jura].

  PERSAN, M. de, 1812

• Origines de Besançon.

  CASTAN, Auguste, 1852

• À propos des moulins d'Orgelet : la comptabilité de la fin du XIVe et du début du XVe siècle. [Jura].

  GRESSER, Pierre, 2007

• Les moulins de la châtellenie comtale d'Orgelet au XVe siècle. [Jura].

  GRESSER, Pierre, 2006

• Les chartes de franchises dans le comté de Bourgogne au Moyen Âge.

  DAVID, Gisèle, 1992

• Le droit de pêche dans les eaux vives des comtes de Bourgogne, d'après les terriers princiers du troisième quart du XVe siècle.

  GRESSER, Pierre, 2009

• Jean sans Peur et la saunerie de Salins [Jura] : gestion et réformes (1404-1419).

  BEPOIX, Sylvie, 2004

• La Grande Saunerie de Salins et les premiers ducs-comtes Valois de Bourgogne ou la volonté d'une mainmise accrue. [Salins, Jura].

  BEPOIX, Sylvie, 2009

• Le prieuré de Saint-Pierre et Saint-Paul de Morteau [Doubs].

  TRUCHIS, Albert de, 1925

• Mémoires et documents inédits pour servir à l'histoire de la Franche-Comté. t. XI.

  TRUCHIS, Albert de, 1919

• Un château nommé <i>Miroaltum</i>.

  VRÉGILLE, Bernard de, 1982

• La bulle <i>Convenit apostolico moderamini</i> de Léon IX [1002-1054] pour Huges Ier archevêque de Besançon.

  VRÉGILLE, Bernard de, 1982

• Mutation d'un paysage urbain : le bourg de Lons-le-Saunier du XIe au XVe siècle. [Jura].

  VOISIN, Jean-Claude, 1985

• Le rôle des salines de Salins (Jura) dans la politique d'une grande famille comtoise des XIIIe et XIVe siècles : Chalon-Arlay.

  VOISIN, Jean-Claude, 1984

• Louis XIV et Salins [Jura] : préparatifs du siège et organisation de la résistance vus à travers la gestion municipale.

  VOISIN, Jean-Claude, 1965

• Le domaine viticole du chapitre Saint-Anatoile de Salins [Jura] à la fin du XVIIIe siècle.

  VOISIN, Jean-Claude, 1975

• L'enregistrement et le contrôle des actes judiciaires et sous seing privé en Franche-Comté dans le bailliage d'Amont de la conquête française à la Révolution.

  TRIPIER, Yves, 1975

• Le servage tardif et les survivances de la mainmorte en Franche-Comté dans le bailliage d'Amont à la fin de l'Ancien Régime.

  TRIPIER, Yves, 1973

• Un type d'institution municipale franc-comtoise. <i>Le Magistrat de Gy</i>. [Gy, Haute-Saône].

  TRIPIER, Yves, 1972

• Une institution ecclésiastique franc-comtoise : la familiarité de Gy (milieu du XIIIe siècle-1792). [Gy, Haute-Saône].

  TRIPIER, Yves, 1970

• Le Parlement de Dole [Jura] et son impact sur la urbaine (XIVe-XVe siècle). [Jura].

  THEUROT, Jacky, 1982

• Problèmes de ressort au XVe siècle : l'enquête de 1451-1452 sur la situation de Fontaine-Française [Côte-d'Or].

  RICHARD, Jean, 1965

• Les anciens juristes francs-comtois. À propos de travaux récents.

  RICHARD, Hugues, 1975