Bibliography of legal history in french

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• La contrebande en Franche-Comté et sa répression au XVIIIe siècle. [Thèse].

  FERRER, André, 1993

• Deux cent quinze bourgeois gentilhommes au XVIIIe siècle. Les secrétaires du roi à Besançon. [Doubs].

  SOLNON, Jean-François, 1980

• Le bureau de finances de Besançon, étude institutionnelle et sociale. [Doubs].

  BESSOT, F., 1964

• Un procès de mainmorte en Franche-Comté en 1772.

  BUCHERE, Amb., 1864

• La Communauté de travail du Jura : un exemple de coopération transfrontalière entre collectivités territoriales.

  MATUTANO, Edwin, 2007

• 1858 à Montbéliard, l'arrivée du chemin de fer et la construction du théatre. [Doubs].

  TURLOTTE, Michel, 2004

• Hippolyte Dieu, préfet de la Haute-Saône, 1850-1860.

  MICHEL, Guy, 1980

• Le droit de chasse en Franche-Comté aux XIIIe-XVe siècles, d'après les chartes de franchises.

  GRESSER, Pierre, 2011

• Les affections descendent naturellement

  BART, Jean, 2011

• Département de la Haute-Saône. Cahiers de doléances du bailliage d'Amont publiés, annotés et précédés d'une introduction par M. Godard et L. Abensour. [2 vol.].

  GODARD (pub. par), M., 1927

• Le Bailliage de Baume-les-Dames en 1789. Cahiers de doléances. [Doubs].

  JOUVENOT, Robert, 1989

• Les critiques de l'administration locale dans les cahiers de doléances bourguignons et comtois.

  BART, Jean, 2007

• Histoire de la Franche-Comté.

  ROUGEBIEF, Eugène, 1851

• <i> Droit, Histoire et Administration. Tome 1 : en France, en Bourgogne et en Franche-Comté</i>.

  ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 2011

• Correspondance politique et administrative de Laurent de Gorrevod. [Conseiller de Charles Quint].

  CHAGNY, André, 1913

• Un opérateur "international" au XVe siècle : Jean de Prétin.

  DUBOIS, Henri, 1997

• Le livre des délibération de la Grande Saunerie de Salins (1466-1481), transcription du Ms 1 B 187 des Archives départementales du Doubs.. [Jura).

  BÉBÉAR, Catherine (édité par), 2004

• Impulsion centrale et décision locale à la Grande Saunerie de Salins au XVe siècle (1466-1479). [Jura].

  DUBOIS, Henri, 2007

• Le commerce de la Saône entre Auxonne et Chazelles dans la seconde moitié du XVIIIe siècle. [Côte-d'Or - Jura].

  BROSSELIN, Arlette, 1977

• Calamités et maux naturels en Franche-Comté aux XIVe et XVe siècles : les Comtois à la merci de la nature, au fil des documents.

  GRESSER, Pierre, 2008

• Cartulaire de la ville d'Arbois au comté de Bourgogne. [Jura).

  STOUFF, Louis, 1898

• Origines de la commune de Besançon. [Doubs).

  CASTAN, Auguste, 1857

• L'individu et la famille dans le comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle.

  GAY, Jean, 2010

• Recherches sur les bois de la châtellenie de Faucogney à la fin du XIVe siècle. [Haute-Saône].

  GRESSER, Pierre, 2005

• La forêt dans les chartes de franchise du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVet XVe siècles.

  DAVID, Gisèle, 2010