Bibliography of legal history in french

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• Nouveau dictionnaire des communes. 4°) Luxeuil-les-Bains-Pontcey.

  HAUTE-SAÔNE, Département, 1972

• Deux siècles de travail verrier dans la Vôge (1448-1636) : historique du grand verre. Les techniques verrière de la Vôge. Les gentilshommes verriers. [Vosges - Haute-Saône].

  LADAIQUE, Gabriel, 1970

• La saline d'Arc-et-Senans et les techniques de canalisations en bois. [Doubs].

  LACROIX, Pierre, 1970

• Une lettre anonyme au contrôleur général des Finances en 1709 : l'honnêteté des agents royaux en Franche-Comté à la fin du règne de Louis XIVe

  GRESSET, Maurice, 1972

• La crise d'une société villageoise, les survivanciers, les paysans du Jura français (1800-1870).

  DION-SALITOT, Michèle, 1972

• La chevalerie de l'Arc à Dole au XVIIIe siècle. [Jura].

  BIENMILLER, Daniel, 1972

• Des forces motrices de la Loue aux forces motrices de l'Est : l'itinéraire d'une entreprise de production-distribution électrique en Franche-Comté (1913-1945).

  PAPET, Pierre, 1987

• Notes généalogiques sur quelques familles bisontines du XIIe au XIVe siècle. [Besançon (Doubs)].

  FIÉTIER, R., 1970

• La famille Rossel, branche de Montbéliard. [Doubs].

  ROSSEL, Georges, 1971

• Obituaire de l'abbaye de Saint-Oyend de Joux. [Saint-claude (Jura)].

  DUHEM, G., 1970

• Recherches historiques sur les anabaptistes de l'ancienne principauté de Montbéliard, d'Alsace et du Territoire-de-Belfort.

  MATHIOT, Ch., 1969

• Perennité oligarchique et diversité législative : le magistrat de la ville de Gray, de 1692 à 1765. [Haute-Saône].

  MARQUE, Jean-Pierre, 1971

• Les mines d'argent, de cuivre et de plomb du comté de Rosemont. [Territoire-de-Belfort].

  MARCHAL, Ch.-J., 1971

• Une nécessité de la sécurité des campagnes. La destruction des loups en Franche-Comté au XVIIIe siècle.

  DUGAS de la BOISSONNY, Christian, 1991

• Essai sur la répartition de l'affouage en Franche-Comté.

  DAVID, Georges, 1970

• La vie religieuse sous la Restauration en Franche-Comté d'après le journal de Charles Weiss.

  LEPIN, Suzanne, 1971

• Paysans du Haut-Doubs à travers leurs cahiers de doléances.

  JOUVENOT, Robert, 1971

• Les praticiens à Besançon au dernier siècle de l'Ancien Régime. [Doubs].

  GRESSET, Maurice, 1970

• La population de la banlieue bisontine sous l'Ancien Régime. [Besançon (Doubs)].

  GOMBERT, Régis, 1971

• Saint Bernard et l'abbaye de Balerne. [Jura].

  CHAUVIN, Benoît, 1970

• Jacques-Louis Guino, recteur d'Elliant, député aux États généraux, curé constitutionnel de Recouvrance. [Finistère, Territoire-de-Belfort].

  DANIEL, René, 1971

• La Haute-Saône, de 1850 à 1914.

  CAREL, Henri, 1970

• Guide des archives du Doubs. 2° - Archives communales et hospitalières.

  COURTIEU, Jean, 1971

• La maréchaussée de Franche-Comté.

  BUYER, Louis de, 1968

• La noblesse en Franche-comté, de 1789 à 1808.

  BRELOT, Claude, 1970