Bibliography of legal history in french

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• Contribution à l'histoire du peuplement du Grandvaux : cartographie et toponymie aux XVIIe et XVIIIe siècle. [Jura].

  FERREZ,, 1985

• Finances de la ville de Besançon et comparaison avec celles de la ville de Dijon. [Doubs, Côte-d'Or].

  ORIVEL, François, 1968

• Un des chefs du capitaine Bonaparte, le Haut-Saônois Carteaux.

  DUTRIEZ,, 1987

• L'Ancien Régime était-il injuste , La justice et les hommes dans la seigneurie d'Héricourt. [Haute-Saône (1676-1789].

  DORMOIS, Jean-Pierre, 1986

• Le colloque de Montbéliard de 1586, causes et conséquences. [Doubs].

  DEBARD, Jean-Marc, 1986

• La vie d'une communauté vers l'an 1500 : les pauvres à l'hôpital de Montbéliard. [Doubs].

  CUISENIER, Robert, 1986

• Dictionnaire des communes du département du Doubs. Tome II : Naisey - Sainte-Suzanne.

  COURTIEU (sous la dir. de), Jean, 1987

• Étude sur les fiefs au bailliage d'Amont. [Franche-Comté].

  PIZZATO-FRALIER, Martine, 1971

• Mutations, permanences, ruptures dans la canton de Rougemont, Doubs (1789-1815).

  CLADE, Jean-Louis, 1986

• La Bourgogne espère unir demain l'Europe du Nord à celle du Midi. [Liaison Rhin-Rhône].

  Anonyme,, 1969

• Réalisation de l'axe Mer du Nord-Méditerranée, et industrialisation du Val de Saône.

  Anonyme,, 1967

• L'axe fluvial Rhin-Rhône.

  ROUSSEAU, Jean, 1966

• Promotion sociale et reconversion des agriculteurs en Bourgogne - Franche-Comté

  JEAN, Michel, 1967

• Les comités d'entreprise en Bourgogne-Franche-Comté.

  COMBETTE, J.-M., 1967

• Table des vingt-cinq premiers fascicules de la <i>Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands</i>. [Dijon (Côte-d'Or)].

  PONCET, Paulette, 1965

• En Lingonie, mais au carrefour de trois provinces : Percey-le-Grand, un village écartelé. [Haute-Saône].

  ROBINET, Jean, 1966

• Le calendrier du facteur. [Autrey-les-Gray (Haute-Saône)].

  BAILLY, F., 1967

• Une correspondance lédonnienne sous la Restauration, source pour l'histoire de la sensibilité et de la vie sociale. [Lous-le-Saunier (Jura)].

  BRELOT, Claude-Isabelle, 1985

• Notes sur le commerce de la Bourgogne au XVIIIe siècle.

  VOGT, J., 1969

• Charles le téméraire en Franche-comté après Morat.

  GROS, Georgette, 1947

• Archives départementales du Jura. Minutes des notaires (XVIe-XIXe siècles) ; contrôle des actes et enregistrement (XVIIe-XIXe siècles ; hypothèques (XIXe siècle).

  Ouvrage collectif,, 1987

• Rôle et organisation des préfectures des régions Bourgogne - Franche-Comté.

  MAIRE, Béatrice, 1963

• Archives de la Romagne. Broye-les-Loups, dépendant de la commanderie. [Broye-les-Loups-et-Verfontaine (Haute-Saône)].

  QUENOT, C., 1965

• La Toison d'Or dans les deux Bourgognes.

  RICHARD, Jean, 1963

• Une antique voie de passage, la Saône.

  MILLOTTE, Jacques, 1965