Bibliography of legal history in french

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• La fin de l'Ancien Régime (et la Révolution française) dans le pays de Montbéliard. [Doubs].

  BUGLER, Georges, 1955

• Un magistrat révolutionnaire : le père de Charles Nodier. [Antoine-Melchior Nodier].

  BILLEY, Maurice, 1955

• Un magistrat de la Révolution [Melchior Nodier], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Chambéry, 16 septembre 1966.

  HAMON, Albert, 1966

• Le général Radet à Besançon. [Doubs].

  LIEFFROY, Aimé, 1893

• Les écoles de droit en Franche-Comté et en Bourgogne : la Faculté de Dijon. [Côte-d'Or].

  VILLEQUEZ, F., 1875

• La Faculté de droit et l'École centrale de Besançon. [Doubs].

  ESTIGNARD, A., 1867

• Introduction au cartulaire de l’abbaye de Baume-les-Moines. [Baume-les-Messieurs (Jura)]. [Thèse].

  PROST, Bernard, 1869

• Essai historique sur les écoles de la Franche-Comté pendant le Moyen Âge. [Thèse].

  ROBERT, Ulysse, 1873

• Les origines du fief en Franche-Comté et son organisation au treizième siècle. [Thèse].

  SAINTE-AGATHE, Joseph de, 1883

• Fragments d’une étude; sur l’Ancien Régime dans la terre de Saint-Claude. [Jura]. [Thèse].

  LIBOIS, Hippolyte, 1884

• Étude historique et économique sur les moulins de Franche-Comté et du pays de Montbéliard, du Xe siècle à la Révolution. [Thèse].

  RIAT, Georges, 1895

• Les abbés de Luxeuil depuis la fondation du monastère jusqu’au XIe siècle. [Haute-Saône].

  POINSOTTE, Paul, 1900

• Histoire des œuvres de charité dans la ville de Dole. [Jura]. [Thèse].

  PIDOUX, André-Pierre, 1901

• Étude sur la condition des classes agricoles en Franche-Comté du XIIe au XIVe siècle. [Thèse].

  GUIGNARD, Fernand, 1902

• Étude sur les contestations de limites et les traités de neutralité entre la Franche-Comté et les terres françaises de Champagne et de Bourgogne, jusqu’aux accords de 1612-1614. [Thèse].

  DESTRAY, Paul, 1907

• Étude sur la situation politique des archevêques de Besançon de 1290 à 1435. [Doubs]. [Thèse].

  PIQUARD, Maurice, 1929

• Le parlement de Franche-Comté de 1500 à 1668, organisation et attributions. [Dole (Jura]. [Thèse].

  LESNE, Brigitte, 1933

• Topographie historique de la ville de Besançon. [Doubs]. [Thèse].

  POLGE, Henri, 1947

• L’église en Franche-Comté de 1580 a 1640. Étude de sociologie religieuse. [Thèse].

  SCHERER, André, 1950

• Le comté de Montbéliard, des origines à la fin du XIVe siècle. [Doubs]. [Thèse].

  POMMIER, Édouard, 1950

• Le pariage et le bourg de Luxeuil jusqu’au milieu du XVIe siècle. [Haute-Saône]. [Thèse].

  GÉRARD, Pierre, 1952

• La vie économique et sociale dans la seigneurie de Delle sous l’administration des Mazarin (1658-1789). [Territoire-de-Belfort]. [Thèse].

  DANIEL-FELTIN, Chantal, 1959

• Le vignoble de Lons-le-Saunier au XVIIe siècle. [Jura]. [Thèse].

  THIBOUD, Noël, 1993

• Édition du cartulaire et du chartrier de l’archevêché de Besançon (1095-1268). [Doubs]. [Thèse].

  HÄGI, Anne-Claire, 1994

• Les plus anciennes chartes en langue française conservées aux archives départementales du Doubs (1260-1271). [thèse].

  DUCOURTIEUX, Judith, 1994