Bibliography of legal history in french

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• Les plus anciennes carrières avec lesquelles on a bâti Dijon. [Côte-d'Or)

  RAT, Pierre, 1993

• Mines et minières de Côte-d'Or au XIXe siècle.

  PASSAQUI, Jean-Philippe, 1993

• Les chauriers du nord-est Sénonais. [Yonne].

  MEUNIER, Étienne, 1996

• Montceau-les-Mines : quelques aperçus sur l'histoire de la ville et de son exploitation houillère. [Saône-et-Loire].

  LAROCHE, Docteur Léon, 1998

• Les famines et les disettes au XVIIIe siècle. [Bresse louhannaise (Saône-et-Loire)].

  Anonyme, 1999

• Du seigneur au propriétaire : approche biographique de Patrice-Gabriel de Bernard de Montessus de Rully. [Rully (Saône-et-Loire)].

  LAPIERRE, René, 1998

• le 16e régiment de chasseurs à cheval : Beaune (1891-1927). [Côte-d'Or].

  SABRE, Michel, 1998

• La garde nationale de Tonnerre et sa musique : d'après une documentation et un illustration provenant en grande partie d'archives ayant appartenu à Camille Dormois. [Yonne].

  ROUYER, François, 1998

• Le tirage au sort des conscrits du 8 février 1812. [Cuisery (Saône-et-Loire)].

  PERRAULT, Paul, 1997

• La défense de la patrie et les volontaire du district de Bourbon-Lancy (1791-1793). [Saône-et-Loire].

  LAHAYE, Pierre, 1997

• Tirage de troupes en 1776 sous Louis XVI. [Culles-les-Roches (Saône-et-Loire)].

  Anonyme, 1996

• Recrutement de miliciens à Culles sous Louis XV (1734). [Culles-les-Roches (Saône-et-Loire).

  Anonyme, 1999

• Combattants de Saône-et-Loire pour l'indépendance américaine.

  GEOFFROY, Michel, 1998

• Les capitaines de châteaux dans les duché et comté de Bourgogne au XIVe siècle.

  SCHNERB, Bertrand, 1998

• Les hommes de Loisy et les obligations militaires. [Saône-et-Loire].

  MOLIN, Georges, 1996

• Y-a-t-il une communication spécifique pour les structures intercommunales ? Le cas de la communautés urbaine Creusot / Montceau-les-Mines. [Saône-et-Loire].

  POINCLOU, Jean-Baptiste, 1997

• L'évolution de la coopération intercommunale dans le Mâconnais : de l'explication par les structures à l'explication par les stratégies des acteurs. [Saône-et-Loire].

  OMAR, Nourredine, 1997

• Quand Joigny était chef-lieu d'arrondissement (1800-1926). [Yonne].

  BOISSY, Madeleine, 1999

• Théorie et pratique d'un "pouvoir" consultatif à l'aube du XXIe siècle : le Conseil économique et sociale de Bourgogne.

  BODINEAU, Pierre, 1995

• Rôle des tailles de La Villeneuve. [Clux-Villeneuve (Saône-et-Loire)].

  LELEYTER, Mireille, 1999

• L'administration municipale dijonnaise avant la Révolution. 1. Comment supprimer les fonctionnaires inutiles ? 2. Les priorités nouvelles : assurer et gérer l'urbanisme. 3. Le secrétariat et les finances. [Dijon (Côte-d'Or)].

  BODINEAU, Pierre, 1999

• Les contribuables de Saint-Usuge d'il y a 300 ans. [Saône-et-Loire].

  SAINT-JACOB, Jacqueline, 1999

• Rôle des tailles de Pourlans (Saône-et-Loire).

  LELEYTER, Mireille, 1999

• Au temps des gabelous.

  DELAY, Michel (documents publiés par), 1993

• Le dernier "pendu" de Santigny. [Yonne].

  VASSEUR, Guy, 1997