Juridictions municipales
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Le droit coutumier de la ville de Metz au Moyen Âge. T. III : Jugements du maître échevin de Metz aux XVe et XVIe siècle. [Moselle].
SCHNIEIDER, Jean, 1967 -
Criminalité et justice échevinale à Dijon à la fin du Moyen Âge (1433-1441). [2 volumes].
BEAULANT, Rudi, 2013 -
La justice de proximité à Douai : analyse des plaids du mardi et des plaids du samedi de 1780 à 1789. [Nord].
ROBUT, Delphine, 2007 -
Actes de la journée d'études sur la justice en Haute-Auvergne. (8 octobre 2005, Archives départementales du Cantal).
Ouvrage collectif,, 2008 -
Justice en ville : la justice au cœur du paysage urbain de la Nouvelle France.
WENZEL, Éric, 2012 -
L'étrange dans les chartes de commune et d'affranchissement en Bourgogne.
PETITJEAN, Michel, 1996 -
Les capitouls, juges des causes criminels et de la police à la fin de l'Ancien Régime. [Toulouse (Haute-Garonne)].
AUGUSTIN, Jean-Marie, 1972 -
La justice dans une ville du Nord du royaume de France au Moyen Âge. Étude sur la pratique judiciaire à Saint-Quentin (fin XIe-début XIVe siècle). [Aisne].
HAMEL, Sébastien, 2011 -
L'application de la peine de mort par les justices municipales : l'affaire Berthe du Jardin au Parlement de Paris (1369-1398).
HAMEL, Sébastien, 2010 -
Le privilège de bannissement de la ville de Tournai devant la chambre criminelle du Parlement à la fin du Moyen Âge. [Belgique].
CARBONNIÈRES, Louis de, 2007 -
Les villes et la justice d'après les archives du Parlement aux XIIIe et XIVe siècles.
AUZARY-SCHMALTZ, Bernadettte, 2007 -
Le registre des informations diligentées par les consuls de Foix (1401-1402).
LLOBET, Gabriel de, 2001 -
Urbanités. Vivre, survivre, se divertir dans les villes (XVe-XXe siècle). Études en l'honneur de Christine Lamarre.
LE PAGE (sous la dir. de), Dominique, 2012 -
L'adhéritement dans les actes d'échevinage à Cambrai aux XIIIe et XIVe siècles.
GOKELAERE, Jean-Noël, 1964 -
Histoire d'une banlieue. II. Les vigneries et messeries dijonnaises dans les rapports avec le ban territorial de la justice municipale. [Dijon, Côte-d'Or].
CHAUME, Maurice, 1943 -
Justice "populaire", justice "savante" : la justice dans le villes de consulat de la France méridionale.
CARBASSE, Jean-Marie, 2007 -
Relations de droit et relations de fait. Les officiers de maréchaussée et les justices seigneuriales, municipales et royales au XVIIIe siècle.
DOYNET, Nicole, 2001 -
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle... du 16 septembre 1965. <i>La juridiction criminelle de la ville de Valenciennes au Moyen Âge</i>.
MARIE-CARDINE, Maurice, 1965 -
Notes sur la justice ordinaire de Cavagnac-en-Quercy, vicomté de Turenne (du XIIe au XVIIIe siècle).
FLANDIN-BLÉTY, Pierre, 1965 -
Justice et politique dans l'Italie communale de la seconde moitié du XIIIe siècle : l'exemple de Pérouse.
MAIRE-VIGUEUR, Jean-Claude, 1986 -
Justice et pouvoirs à Martigues au XIVe siècle. [Bouches-du-Rhône].
GRAVA, Yves, 1978 -
La justice criminelle à Castelnaudary au XIVe siècle. [Aude].
CARBASSE, Jean-Marie, 1983 -
La juridiction de la municipalité parisienne de saint Louis à Charles VII. [2 volumes].
HUISMAN, Georges, 1912 -
L'administration municipale et les institutions judiciaires de Bordeaux pendant le Moyen Age.
RABANIS, Joseph-François, 1861 -
Embrefs de main-ferme, Berlaimont : octobre 1641 au 27 février 1655 ; 5 mars 1774 au 11 avril 1777. [Nord]. [2 vol.].
VEROONE, Pascal, 2007