Juridictions municipales
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La « mise à la gehenne » par le souverain mayeur de Liège [Belgique]. Commentaire d'un passage de Hemricourt.
GESSLER, J., 1932 -
La juridiction municipale à Toulouse aux XIIe et XIIIe siècles. Étude de droit urbain et d’administration judiciaire. [Haute-Garonne]. [Thèse].
LOIRETTE, Gabriel, 1910 -
La justice échevinale dans le Hainaut sous l'Ancien Régime : l'exemple de Solesmes [Nord].
BROEKAERT, Guillaume, 2005 -
La justice criminelle et la police des mœurs à Strasbourg [Bas-Rhin] aux XVIe et XVIIe siècles.
REUSS, Rodolphe, 1885 -
Recueils de la Société Jean Bodin : VI. La ville, 1ère partie : Institutions administratives et judiciaires (1954).
Société Jean Bodin,, 1954 -
Une juridiction municipale de police sous l'Ancien Régime : Le bureau de police d'Aix-en-Provence [Bouches-du-Rhône].
SAUTEL, G., 1946 -
La compétence de la Cour des Jurats de Bordeaux [Gironde].
ROUXEL, Marcel, 1949 -
Comment la commune de Tournai [Belgique] devint son propre seigneur justicier (La conquête des échevinages).
ROLLAND, P., 1934 -
La juridiction échevinale de Saint-Omer [Pas-de-Calais] dans ses rapports avec les cours supérieures de justice au début du XVIe siècle.
PAS, J. de, 1935 -
Consulats méridionaux et justice criminelle au Moyen Âge (XIIe-XIVe siècles). [Avec un catalogue des chartes de franchises].
CARBASSE, Jean-Marie, 1974 -
Les lois, enquêtes et jugements des pairs du castel de Lille [Nord]. Recueil des coutumes, conseils et jugements du tribunal de la Salle de Lille (1283-1406).
MONIER, (R.), 1937 -
Notice : Juridictions municipales.
MONNIER, François, 2005 -
Notice : Justice municipale (+ biblio.).
ENGRAND, Charles, 2005 -
Justice criminelle. Procédure et peines dans les villes aux XIIIe et XIVe siècles.
GRAND, R., 1941 -
La vengeance de la commune. L'arsin et l'abattis de maison en Flandre et en Hainaut.
DELCOURT, A., 1930 -
La justice criminelle de l'échevinage d'Abbeville [Somme] au Moyen Âge (1184-1516).
BOCA, J., 1931 -
Les scabins.
ALTHOFFER, (B.), 1938 -
Registres des justices de Choisy-le-Temple et Châtenay (1448-1478). [Seine-et-Marne].
Ouvrage collectif, 2000