Juridictions municipales
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Cour d'appel de Douai. Audience solennelle... du 16 septembre 1965. <i>La juridiction criminelle de la ville de Valenciennes au Moyen Âge</i>.
MARIE-CARDINE, Maurice, 1965 -
Notes sur la justice ordinaire de Cavagnac-en-Quercy, vicomté de Turenne (du XIIe au XVIIIe siècle).
FLANDIN-BLÉTY, Pierre, 1965 -
Justice et politique dans l'Italie communale de la seconde moitié du XIIIe siècle : l'exemple de Pérouse.
MAIRE-VIGUEUR, Jean-Claude, 1986 -
Justice et pouvoirs à Martigues au XIVe siècle. [Bouches-du-Rhône].
GRAVA, Yves, 1978 -
La justice criminelle à Castelnaudary au XIVe siècle. [Aude].
CARBASSE, Jean-Marie, 1983 -
La juridiction de la municipalité parisienne de saint Louis à Charles VII. [2 volumes].
HUISMAN, Georges, 1912 -
L'administration municipale et les institutions judiciaires de Bordeaux pendant le Moyen Age.
RABANIS, Joseph-François, 1861 -
Embrefs de main-ferme, Berlaimont : octobre 1641 au 27 février 1655 ; 5 mars 1774 au 11 avril 1777. [Nord]. [2 vol.].
VEROONE, Pascal, 2007 -
Conclusions [Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les villes... fin du Moyen Âge].
GAUVARD, Claude, 2007 -
Droit et pratiques judiciaires dans les villes du nord du royaume de France à la fin du Moyen Âge : l'enseignement des sources.
GAUVARD, Claude, 2007 -
Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les villes de l'Occident à la fin du Moyen Âge.
GAUVARD, Claude, 2007 -
Les villes du duché de Bourgogne du XIIIe à la fin du XVe siècle. Organisation administrative et judiciaire.
CHEVRIER, Georges, 1954 -
Les bourgeois de Luxeuil [Haute-Saône] et de Saint-Claude [Jura] ; esquisse d'une comparaison de leurs pouvoirs judiciaires.
BAVOUX, Francis, 1954 -
Les juridictions scabinales dans le duché de Brabant, des origines à la fin du XVe siècle.
BYL, R., 1965 -
L'extinction du titre abbatial de l'abbaye de Tournus. Les officiers municipaux revendiquent le droit d'exercer la justice de la ville (1781-1789). [Saône-et-Loire].
LAROCHE, Louis, 1962 -
Les justices d'Église dans le Midi (XIe-XVe siècles).
Ouvrage collectif,, 2007 -
Policer et juger soi-même : la meilleur ou la pire des choses. Les questions de pâture en Anjou, des communautés aux municipalités et des juridictions d'Ancien Régime à celles de la France contemporaine. (XVIIe-XIXe siècles).
FOLLAIN, Antoine, 2003 -
Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècles.
FOLLAIN (sous la dir de), Antoine, 2006 -
Mœurs populaires au XVe siècle. La cour de justice du « Scheissmeier » de Strasbourg [Bas-Rhin].
PFLEGER, A., 1957 -
Continuité ou rupture ? De la justice domaniale et abbatiale à la justice urbaine et comtale à Arras [Pas-de-Calais].
KOCH, A.-C.-F., 1958 -
La ville et la juridiction de Penne au XVIIIe siècle. [Penne-d'Agenais, Lot-et-Garonne].
GARROUSTE, Marcel, 1957 -
Officiers moyens. Monarchie administrative et villes à l'aune du dénombrement des officiers royaux en situation de cumul au XVIIIe siècle.
MEYZIE, Vincent, 2006 -
Relations de droit et relations de fait. Les officiers de maréchaussée et les justices seigneuriales, municipales et royales au XVIIIe siècle].
DYONET, Nicole, 2001 -
Le droit coutumier de la ville de Metz au Moyen Âge. T. I - Jugements du maître échevin de Metz au XIVe siècle.
SALVADA de GRAVE, J.-J., 1951 -
La juridiction municipale de Dijon [Côte-d'Or], son étendue.
BERTUCAT, Charles, 1911