Villes - Villages
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Le tribunal correctionnel de Bruxelles sous le Directoire. [Belgique].
BERGER, Emmanuel, 2002 -
La nuit des chauffeurs.
BOUTET, Gérard, 2009 -
Les magistrats de Sens en 1807. [Yonne].
BOURDON, Jean, 1946 -
L'affaire de Nancy, 31 août 1790.
BOURDEAU, G., 1898 -
Les mâles heures des maîtres exécuteurs de la haute justice messine (1160-1641). [Metz (Moselle)].
BRULÉ, André, 2005 -
Les magistrats toulousains non parlementaires de 1770 à 1789. [Toulouse (Haute-Garonne)].
BORDEUR, André, 1967 -
L'exécuteur des jugements criminels pendant la Révolution. [Agen (Lot-et-Garonne].
BONNAT, René, 1905 -
L’organisation judiciaire de Pondichéry au XVIIIe siècle : l’exemple du tribunal de la Chaudrie. [Comptoirs français de l'Inde].
BONNAN, Jean-Claude, 2006 -
La délinquance dans le ressort de la maîtrise des Eaux et Forêts du duché de Guise au XVIIIe siècle. [Aisne].
BRÉTÉMIEUX, Sabastien, 2001 -
Comment la science vient aux experts : l'expertise d'écriture au XVIIe siècle à Lyon. [Rhône].
BÉROUJON, Anne, 2008 -
Les juridictions de Saint-Malo sous l'Ancien Régime. [Ille-et-Vilaine].
BERBOUCHE, Alain, 2007 -
Saint-Malo pendant le Consulat et l'Empire. Les corsaires (1803-1814).[Ille-et-Vilaine].
BENAERTS, Louis, 1898 -
Un document inédit : Legrand, juge à Douai et l'affaire Lesurques. [Affaire du Courrier de Lyon].
BELLANGER, Claude, 1967 -
Michel Eyquem de Montaigne, conseiller général à la cour des aides de Périgueux,
BÈGE-SEURIN, Denise, 2008 -
Les enquêtes criminelles en Bretagne sous l'Ancien régime dans les ressorts de Vannes et Auray. [Morbihan].
BATAILLE, Étienne, 1996 -
Nicolas de Malbois (1559-1609), gendarme de la compagnie de Montmorency. [Val-d'Oise].
BARTHES-PONS, Jean, 2008 -
Mise en liberté, à Barbézieux, d'un prisonnier pour lui permettre d'effectuer ses vendanges (1792). [Barbézieux-Saint-Hilaire (Charente)].
BARTH, Étienne, 1936 -
La cour des grands jours d'Auvergne et le procès de la famille Montboissier-Beaufort-Canillac, seigneur du Pont-du-Château [Puy-de-Dôme]
BARRIÈRE, Armand, 2009 -
Le Tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution et l'Empire (1791-1811). [Thèse].
ARON, Georges, 1910 -
La police politique et le contrôle de l'opinion publique à Brest sous le Consulat et l'Empire. [Finistère].
ARDINAT, Marie-Louise, 1976 -
Aigueperse revendique un siège de tribunal (1789). [Puy-de-Dôme].
Anonyme, 1995 -
Un procès pour une prééminence seigneuriale en l'église de Pléhédel au XVIIe siècle, [Côtes-d'Armor].
ADAM, Annick, 2008 -
L'assistance, lien communautaire : l'exemple dunkerquois de 1830 à 1930 (contribution à l'Histoire sociale). [Dunkerque (Nord)]. [Thèse].
MENNESSON, Gérald, 2004 -
Gens d'Église et société à l'époque moderne : le chapitre et les chanoines de Notre-Dame de Cambrai de la Renaissance à la Révolution : mi XVe-fin XVIIIe siècles. [Nord]. [Thèse].
LEDUC, Christophe, 2004 -
Sûreté publique et sécurité personnelle dans les villes de la frontière entre les Pays-Bas et la France au XVIIIe siècle. [Thèse].
DENYS, Catherine, 1998