Villes - Villages
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Le divorce au tribunal de Laon [depuis 1792].
COMBIER, Amédée, 1889 -
Les divorces à Compiègne de l'an II à l'an XIV. [Oise].
COLPIN, Denis, 1983 -
Représentations, enjeux et imaginaires des exécutions de justice criminelle : l'échafaud à Nantes aux XVIIe et XVIIIe siècle.
CHOTARD, Pierre, 2000 -
Un registre du Tribunal de police municipale de Carrouges (Orne).
BAZEILLE, 1931 -
Le divorce à Angers (de la Révolution au début de la Restauration, 1789-1816).
CHEVALIER, Emmanuel, 1996 -
Institution des conseils de prud'hommes à Cambrai, en 1812. [Nord].
CRÉTEUR, Fernand, 1930 -
Les parlementaires du XVIIIe siècle amateurs d'art ? L'exemple rouennais. [Rouen (Seine-maritime)].
CHALINE, Olivier, 2004 -
Des minutes pour l'histoire du XVIIIe siècle. (Subdélégation de Saint-Amour). [Jura]
MERLIN, Colette, 2013 -
La Vieille-Loye, des verriers au cœur de la forêt de Chaux. [Jura].
CHARNOZ, Jean-Claude, 2013 -
Autour de la noblesse polinoise à la charnière des XIVe et XVe siècles (1372-1424). [Poligny (Jura)].
THEUROT, Jacky, 2014 -
Républicains à Lons-le-Saunier au milieu du XIXe siècle. [Jura].
BONJEAN, Jean-Michel, 2015 -
Le parlement de Normandie et les pauvres : de l'œuvre d'assistance au devoir de police, de la quête aux galères.
CAUDE, Élisabeth, 2004 -
Beauregard : citadelle et prison du roi en Vivarais. [Labatie-d'Andaure (Ardèche)] .
CATARINA, Didier, 2008 -
La dynastie des Rottier, notaires royaux à Chahaignes au XVIIIe siècle. [Sarthe].
CASTELLA, Jean, 2007 -
L'établissement du siège présidial à Tulle (1636-1639). [Corrèze].
CASSAN, Michel, 2004 -
La Cour prévôtale des douanes de Nancy de 1811 à 1814. [Meurthe-et-Moselle].
BERTRAND, Janine, 1951 -
Les pratiques culturelles des magistrats de la Chambre de l'Édit à Castres (1579-1679). [Tarn].
CAPOT, Stéphane, 2004 -
La Cour prévôtale des Douanes d'Agen (1811-1814). [Lot-et-Garonne]
CAMBON, Charles, 1937 -
La justice à la fin de l'Ancien Régime dans la sénéchaussée de Figeac. II. Les offices judiciaires et leurs titulaires. [Lot].
CALMON, Philippe, 1996 -
La guerre de course sous le Consulat et l'Empire à travers la commission des prises du port de Brest. [Finistère].
CALLAC, Frédéric, 1994 -
Les exécuteurs des hautes œuvres à Metz. [Sous la Révolution française, Moselle]
CALBAT, Jean-Louis, 1984 -
Les journées révolutionnaires : la révolte de la garnison de Nancy en 1790. [Meurthe-et-Moselle].
BERLET, Charles, 1944 -
Pontécoulant ou l'histoire d'un crime commis dans la plaine de Caen par la police du Premier Empire... [Calvados].
BRYE, Hubert de, 1946 -
Victor Pigeron de Milhet, un juge de Rabestens au XVIIIe siècle. [Rabastens (Tarn)].
BROUZES, Daniel, 2007 -
Aperçu sur l'amirauté du Havre en 1716. [Seine-Maritime].
BRIOT, Jacqueline, 2007