Bibliography of legal history in french

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• Prison et prisonniers à la fin du XVIIIe siècle : la prison royale de Tours (1780-1786). [Indre-et-Loire].

  DURIS, Philippe, 2001

• Le divorce à Bordeaux sous la Révolution et l'Empire.

  DUMOULIN-VITRANT, Lucie, 1999

• « Perturbateurs et carillonneurs » dans les rues de Thann en 1733. [Haut-Rhin].

  DROUOT, Marc, 2008

• Les jeunes délinquants et criminels à Angers au début du XVIIIe siècle: d'après les fonds de la prévoté royale. [Maine-et-Loire].

  DROILLARD, Hélène, 2000

• Les corsaires de la République (1797-1800), d'après les archives du Tribunal de commerce de Paimpol. [Côtes-d'Armor].

  DROGUET, Alain, 1983

• Marins et magistrats provençaux émigrés à Nice pendant la Révolution. [Alpes-Maritimes].

  DOUBLET, Georges, 1924

• Le drame de "la Jalousie". Récit d'un mystérieux crime collectif en 1796 en Berry. [Brion (Cher), 28 floral an IV, 17 mai 1796].

  DONNY, Jean-François, 2010

• Gendarmes et voleurs ou l'attaque de la diligence de Mondeville (1798), [Calvados].

  DOMBIS, Chef d'escadron, 1978

• Les prisonnières de la Trémoille sous l'Empire et la Restauration. [Laval (Mayenne)].

  EVEN, Magali, 2002

• Procès, transactions et conflits entre le seigneur et les habitants d’Ayguetinte sous l’Ancien Régime. [Gers].

  DUTAUT-BOUÉ, Jean-Jacques, 2008

• Les lettres de cachet correctionnaires dans la généralité de Caen de 1755 à 1759 et de 1785 à 1789, fonctions et pratiques d'une institution. [Calvados].

  DHONT,, 2007

• L'application de la première loi sur le divorce (20 septembre 1792 - 8 mai 1816) dans la ville du Mans. [Sarthe].

  GUILLEUX, Joseph, 2002

• Comment améliorer la police ? La réforme lilloise de 1747-1748. [Lille (Nord)].

  DENYS, Catherine, 2006

• Réformer la police à Bordeaux au dix-huitième siècle : les mémoires de Moyse Clou Pudeffer, 1747-1749, [Gironde].

  DENIS, Vincent, 2006

• Peut-on réformer un « monument de la police » ? La réforme de la police de Strasbourg en débat à la fin de l'Ancien Régime, 1782-1788. [Bas-Rhin].

  DENIS, Vincent, 2006

• La justice révolutionnaire en accusation : les griefs du nommé Saugeon contre les tribunaux de famille lillois. [Lille (Nord)].

  DEMARS-SION, Véronique, 1993

• Les tribunaux de simple police en Hollande de 1811 à 1817. Un exemple : Zierikzee.

  DECUPÈRE, Véronique, 1991

• Population comparée des bagnes de Lorient et de Brest de l'an IV (1796 à 1810). [Morbihan, Finistère].

  DEBAUVE, Jean-Louis, 1963

• Hondschoote : première bataille inscrite au drapeau de l'arme [Gendarmerie, 8 septembre 1793, Hondschoote (Nord)].

  DELAGNEAU, Lieutenant, 1982

• Activités et sociabilité rurales dans le bocage coutançais au XVIIe siècle. Le procès d’un gentilhomme protestant (1670-1671). [Coutances (Manche)].

  DAIREAUX, Luc, 2007

• Qui doit faire la police à Grenoble ? Autour du mémoire de P.-J. Vallet. « Les sieurs Consuls ne doivent point se mêler de la police », 1759.

  COULOMB, Clarisse, 2006

• Société rurale et justice de paix, deux cantons de l'Allier en Révolution,

  2001

• Société rurale et Révolution : l'apport des actes de deux justices de paix de l'Allier (Bellenaves et Ébreuil 1791-fin de l'an VI). [Article].

  COQUARD, Claude, 1999

• La Chambre ou juridiction consulaire de Lille, d'après ses registres conservés au greffe du tribunal de commerce. Étude historique sur la formation et le développement de cette juridiction (1715-1791). [Nord].

  CONVAIN, Henri, 1924

• Scènes de la vie à Sedan sous la Révolution, d'après les registres de la justice de paix et de conciliation (1791-1796). [Ardennes].

  CONGAR, Pierre, 1980