Villes - Villages
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Un Cognaçais président du tribunal criminel du Cher en 1791. [Louis-Auguier de La Saint-Jean].
Anonyme, 1973 -
Deux affiches publiant des jugements du Tribunal correctionnel de La Palisse. [Allier, fraudes contre la conscription en 1808].
VIPLE, Joseph, 1929 -
La justice de paix de La Flotte-en-Ré (1790-1802). [Charente-Maritime].
TAUZIA, David, 1997 -
Un grand procès sous l'Ancien Régime : le procès de la terre de La Douze en Périgord (de 1698 à 1811, Dordogne). Évocation des procès devant le Conseil du roi à la fin de l'Ancien Régime.
SOUMAGNAT, Bernard de, 1975 -
Dispute entre Cognac et Jarnac [pour l'obtention du siège du tribunal de justice, 1789-1790]. [Charente].
BRAASTAD, Alain, 1978 -
<i>La vie ardente de Jean-Joseph Janole, magistrat toulousain</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Toulouse, 2 octobre 1950.
SIROL, Pierre, 1950 (?) -
Hommes et épisodes de la Révolution à Toulouse, Jean-Joseph Janole, magistrat toulousain (1757-1839).
GARRIGUES, Damien, 1930 -
Ursin Le Gall (1763-1821), prêtre du diocèse de Léon [Finistère] en 1789, assermenté en 1791, agent national du district de Lesneven sous la Terreur, juge de paix du canton sous l'Empire. [Finistère].
LE BORGNE, Emmanuel, 1989 -
Étude critique... sur l'œuvre de M. le président Combier : <i>La justice criminelle à Laon pendant la Révolution (1789-1800</i>.
LOUIS-LUCAS, Joseph, 1884 -
Les prisons de Laon sous la Révolution. [Aisne].
WESTERCAMP, Charles, 1928 -
Une affaire criminelle à l'époque révolutionnaire : la bande des "chauffeurs" de l'arrondissement de Langres (ans II-VII). [Haute-Marne].
DECKER, Robert, 1969 -
La bénédiction nuptiale obligatoire en 1793, jugement du Tribunal de district de Langeais. [Indre-et-Loire].
MATHIEZ, Albert, 1911 -
Étude historiographique des écrits de l'avocat dijonnais Pierre Landes : de la contestation du pouvoir royal à la contre-révolution 1789-1790.
SABATIER-DEGRAND (Aude), 1997 -
Les citoyens de La Lande-Patry devant la justice sous le Directoire. [Orne].
MARTIN, Jean-Claude, 1996 -
"Linguet, avocat et écrivain rémois du XVIIIe siècle". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Reims, 16 septembre 1971.
AYNES, Robert, 1971 -
Le Tribunal criminel de Limoges sous la Convention. [Haute-Vienne].
LECLER, Chanoine André, 1918 -
Troubles et violences à Limoges pendant la période révolutionnaire (1789-1799). [Haute-Vienne].
BEDDES, Tony, 2001 -
Cour impériale de Limoges [Procès-verbal de l'audience solennelle d'installation, 1er juillet 1811]. [Haute-Vienne].
LEROUX, Alfred, 1896 -
Justice criminelle, police et médecine légale dans le district de Lille sous la Révolution et la Première République 1789-1804. [Nord].
GARCIN, Nicole, 1969 -
Essai d'une nouvelle guillotine à Lille. [1794]. [Nord].
FLIPO, L., 1908 -
Prisons de femmes et femmes en prison dans le district de Lille sous la Révolution (1789 - an VII). [Nord].
GUERRE, Karin, 2001 -
Notice sur les clubs de Soissons et le juge de paix Lherbon, l'un des clubistes. [Aisne].
PÉCHEUR, Abbé Louis-Victor, 1891 -
Des juristes rennais sous la Révolution : la famille Legraverend. [Rennes (Ille-et-Vilaine)].
DENIS, Michel, 1991 -
Quand Monflanquin étrennait pour le Lot-et-Garonne "la machine à décapiter".
DELVERT, Jean, 1995 -
La guillotine à Londres (1793). [Angleterre].
CONTADES, Comte G. de, 1884