Villes - Villages
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<i>À travers le palais de justice</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 3 octobre 1932. [Meurthe-et-Moselle].
SADOUL, Louis, 1932 -
De l'organisation du Tribunal de première instance séant à Muret depuis la Révolution jusqu'à ce jour. [Haute-Garonne].
FONS, Victor-Pierre, 1850 -
Les institutions judiciaires de Mulhouse au XIXe siècle et l’édification du palais de justice. [Haut-Rhin].
SÉE, Pierre, 2009 -
Le Tribunal de Mortain : 200 ans d'histoire.[Mortain-Bocage (Manche)].
BUISSON, Gilles, 1990 -
Le tribunal de commerce de Morlaix au XIXe siècle, chronique d'une juridiction contestée. [Finistère].
NOËL, Tangi, 2002 -
Le tribunal de simple police à Montpellier au XIXe siècle. (Hérault].
PAMBRUN, Melle, 1978 -
Le dôme du tribunal à Montbrison. [Loire].
BRASSART, E., 1902 -
Metz et la Moselle de 1814 à 1870. [Thèse, 2 volumes].
CONTAMINE, Henry, 1932 -
La Cour d'appel de Metz avant 1870. [Moselle].
MENDEL, Pierre, 1972 -
La Cour d'appel de Metz. [Moselle].
EISELÉ, Albert, 1972 -
Des soucis domestiques de la Cour d'appel de Metz, il y a cent ans, et de quelques menues dépenses. [Moselle].
DALBIN , Émile, 1962 -
Le Tribunal de première instance de Mende. La justice à Mende de l'an VIII à 1910. [Lozère].
RÉMY, Émile, 1910 -
L’activité du juge de paix à Melle de 1852 à 1879. [Deux-Sèvres].
ANTOINE, Nathalie, 1996 -
Histoire du tribunal de commerce de Meaux, fondé en 1799. [Seine-et-Marne].
BERNINI, Gérard, 2003 -
Deux cents ans au service de la justice consulaire, 1799-1999. [Tribunal de commerce de Meaux]. [Seine-et-Marne].
BEAUDOIN, Laurent, 1999 -
Le palais de justice de Meaux autrefois et son transfert en 1884 [le rôle du conseil municipal]. [Seine-et-Marne].
LESTELLE, André, 1986 -
Histoire des juridictions et des palais de justice de Marseille depuis leur origine jusqu'à nos jours. [Bouches-du-Rhône].
TEISSEIRE, Raymond, 1932 -
Marseille et son conseil de prud'hommes. [Bouches-du-Rhône].
BLES, Adrien, 1980 -
Le Conseil de prud'hommes de Marseille. [Bouches-du-Rhône].
FASSY, René, 1957 -
Histoire des juges consuls et du tribunal de commerce de Marseille. [Bouches-du-Rhône].
MAGNAN, Léon, 1906 -
Essai historique sur l'ancien palais de justice de Marseille. [Bouches-du-Rhône].
FABRE, Augustin, 1863 -
<i>Petite et grande histoire des enceintes judiciaires de Lyon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Lyon, 9 janvier 1990. [Rhône].
VIOUT, Jean-Olivier, 1990 -
Le palais de justice des 24 colonnes. [Lyon (Rhône)].
VIOUT, Jean-Olivier, 2001 -
Monographie de la salle des audiences du Tribunal de commerce de Lyon. [Rhône].
GUILLOT, Alphonse, 1899 -
Bicentenaire du Conseil des prud’hommes de Lyon et centenaire du ministère du Travail : en 2006, deux anniversaires du droit du travail.
BERTRAND, Gilles-Antoine, 2005