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Le Tribunal supérieur et la Cour d'appel d'Alger, résumé chronologique des lois, ordonnances, décrets et arrêtés, concernant ces hautes juridictions, de 1830 à 1896.
BENEZET, Docteur Félix, 1896 -
Le Tribunal de commerce d'Alençon
DARGAUD, Marius, 1965 -
Le palais de justice et l'ancienne maison des Carmes à Albi. [Tarn].
CROZES, Hippolyte, 1875 -
La vie quotidienne et ses rapports sociaux dans le canton d'Alban à travers l'étude de sa juridiction de paix (1814-1899). [Tarn].
BOUZAT, Valérie, 2001 -
Aix de 1870 à 1900, étude d'une société. [Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)].
GARRON-GASQUY, Christiane, 1969 -
La jurisprudence de la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Contribution à son histoire). [Bouches-du-Rhône].
GAZZANIGA, Jean-Louis, 1994 -
Magistrats de l'ancien pays de Gascogne au Tribunal d'appel de Lot-et-Garonne et à la Cour d'appel d'Agen (1800-1870).
CIEUTAT, Léon, 1906 -
Le Tribunal d'appel et la Cour d'Agen. Personnel (an VIII-1905). [Lot-et-Garonne].
BROUSSARD, E., 1905 -
Deux tribunaux de commerce : Abbeville et Saint-Valéry-sur-Somme au lendemain de leur fusion du 1er janvier 2000. [Somme].
DUCLERCQ, Philippe, 2004 -
Les prud'hommes-pêcheurs de Gruissan. Chronique (1791-1943) et quelques histoires de leur histoire. [Aude].
TAUSSAC, Marie-Rose, 1996 -
Le juge d'instruction contredit par la Chambre des mises en accusation. Les arrêts de non lieu dans le ressort de la cour de Rennes à la fin du XIXe siècle
TANGUY, Jean-François, 2010 -
Étude de la propagande d'un journal bonapartiste à Rennes au début de la Troisième République : le "Patriote napoléonien" (souveraineté nationale et appel au peuple).
TANGUY, J.-F., 1967 -
La vie balnéaire à Saint-Malo au début du XXe siècle. [Ille-et-Vilaine].
AUFFRET, Marie-Lise, 1967 -
Les médecins de Rennes dans la vie politique locale de 1871 à 1900. [Ille-et-Vilaine].
DESHAIES, Brigitte, 1968 -
Vie quotidienne des Rennais et de Rennes sous l'Occupation (1940-1944) à travers "Ouest-Éclair". [Ille-et-Vilaine].
JEUSSET, Philippe, 1995 -
L'élection municipale à Rennes en 1953 : ou le choix d'un avenir. [Ille-et-Vilaine].
LELIÈVRE, Vincent, 1990 -
Histoire du collège secondaire communal de Ploërmel (1805-1853). [Morbihan].
COUEDIC, André, 1970 -
Reflets de la collaboration à Rennes : Ouest-Eclair (juillet 1940 - novembre 1942). [Ille-et-Vilaine].
CHERRIER, Alain, 1967 -
Le conseil municipal de Rennes sous la Restauration (1814-1830). [Ille-et-Vilaine].
KERJOLIS, F., 1935 -
Boires et déboires de l'école obligatoire : les durs débuts de la scolarisation dans un village bretonnant. Saint-Yves (1899-1914). [Morbihan].
BÉDÉCARRATS, Pierre, 1995 -
L'anticléricalisme dans le "Lannionnais", journal républicain, de 1879 à 1885. [Côtes-d'Armor].
LANGLAIS, Françoise, 1976 -
Jeunesse et politique municipale à Rennes de 1954 à 1968. [Ille-et-Vilaine].
CHEREL, Jacques, 1971 -
Arrivée des chemins de fer à Fougères (Ille-et-Vilaine).
ROUAUX, Janine, 1955 -
L'application de la loi Guizot à Nantes. [Loire-Atlantique].
NASSAU, R., 1995 -
Le Conseil et la municipalité de Saint-Nazaire de 1848 à 1870. [Loire-Atlantique].
Anonyme, 1995