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De la justice de paix dans le canton de Calais depuis l'origine de l'institution. [Pas-de-Calais].
NOËL, Léon, 1866 -
La responsabilité des accidents causés par la malle-poste dans la première moitié du XIXe siècle. L'affaire Depeyre, juge de paix à Cahors (1840-1843). [Lot].
LINON, Pierre-Gaston, 1979 -
Le palais de justice de Béthune. [Pas-de-Calais].
LA CHARIE (de), , 1935 -
La juridiction consulaire de Brioude. [Haute-Loire].
BRUNEREAU, A., 1932 -
Notes sur l'administration de la justice et l'organisation judiciaire à Brioude aux temps anciens et à l'époque contemporaine. [Haute-Loire].
DILLAYE, Georges, 1930 -
Le Tribunal de commerce de Brest. [Finistère].
BERTHELOT, Paul, 1960 -
Bicentenaire du tribunal de commerce de Brest (1791-1991). [Finistère].
Anonyme, 1991 -
La justice à Bressuire des origines à nos jours. [Deux-Sèvres].
GARAND, Raymond, 1963 -
Le tribunal de Bressuire. [Deux-Sèvres].
Anonyme, 1989 -
<i>La Cour de Bourges et ses origines</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la cour d'appel de Bourges, 16 octobre 1902. [Cher].
MAULMOND, Albert, 1902 -
L'inauguration du palais de justice [de Boulogne-sur-Mer] le 10 novembre 1852. [Pas-de-Calais].
GÉNEAU, Edmond, 1987 -
Recherches, aspects sur les assises d'Aix et la magistrature aixoise de 1848 à 1880. [Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)].
GRANIER, Geneviève, 1971 -
Audience solennelle du Tribunal de commerce de Bordeaux, tenue le 4 mai 1964, à l'occasion de la commémoration du 4e centenaire de la juridiction. [Gironde].
Ouvrage collectif, 1970 -
La construction des tribunaux civil et criminel par Louis Combes (1790-1794). [Bordeaux (Gironde)].
MAFFRE, Philippe, 1987 -
Souvenirs du Tribunal de commerce de Bordeaux (1945-1995). [Gironde].
BELISLE FABRE, Jacques, 1998 -
Souvenirs du Palais de Bordeaux. [Gironde].
GUÉRIN, J., 1921 -
Histoire de la Cour d'appel de Bordeaux sous la Troisième République. [Gironde].
BASSEUIL, Aude, 2009 -
Histoire de la Cour d'appel de Bordeaux de 1811 à 1870. [Gironde].
M'BODGE N'DEYE, Awa, 2009 -
Notice sur la salle de la justice de paix de la ville de Bonneval [XIIIe siècle]. [Eure-et-Loir].
TALBERT, , 1875 -
Le siège de la justice à Blois du Xe au XXe siècle. [Loir-et-Cher].
CAUCHIE, A., 1926 -
La justice à Blois : documentaire
BOUSSEREAU, Claude, 2006 -
Les gens et les choses de la justice à Blois aux temps passés. [Loir-et-Cher].
THIBAULT, Adrien, 1904 -
L'obituaire de Beauport : recherches prosopographique et liturgique. [Abbaye de Beauport (Paimpol (Côtes-d'Armor)].
VENET, Amandine, 2003 -
Saint-Méen-le-Grand : étude démographique (de 1720 à 1792). [Ille-et-Vilaine].
BESNARD, Jean, 1995 -
La vie rurale à Plonivel, paroisse de Cornouaille (1675-1789). [Finistère].
LE FLOC'H, Vincent, 1965