Villes - Villages
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Un type d'institution municipale franc-comtoise. <i>Le Magistrat de Gy</i>. [Gy, Haute-Saône].
TRIPIER, Yves, 1972 -
Une institution ecclésiastique franc-comtoise : la familiarité de Gy (milieu du XIIIe siècle-1792). [Gy, Haute-Saône].
TRIPIER, Yves, 1970 -
La genèse des franchises de Neuchâtel de 1455. [Suisse].
TRIBOLET, Maurice de, 1988 -
<i>Placitum</i>, <i>dominium</i>, et mainmorte en pays neuchâtelois au début du XIIIe siècle. [Neuchâtel, Suisse].
TRIBOLET, Maurice de, 1982 -
Les premiers seigneurs de Neuchâtel et leur justice (milieu XIIe-milieu XIIIe siècle). [Suisse romande].
TRIBOLET, Maurice de, 1977 -
Le Parlement de Dole et son impact sur la urbaine (XIVe-XVe siècle). [Jura].
THEUROT, Jacky, 1982 -
Contrats de mariage, divorce et émigration dans l'ancien évêché de Bâle (département du Mont-Terrible) à l'époque révolutionnaire. [Doubs et canton de Porrentruy, Suisse].
SURATTEAU, Jean-René, 1966 -
Le mariage à Genève vers 1600. [Suisse romande].
STAUFFENEGGER, Roger, 1966 -
Tensions en milieu urbain à la fin du XIIIe siècle : le cas de la cité de Toul. [Meurthe-et-Moselle].
SCHNEIDER, Jean, 1982 -
L'abbaye Notre-Dame de Breteuil devant le Parlement. [Oise].
ROBINEAU-DEJEUMONT, Monique, 1988 -
Un litige commercial au XVIIIe siècle : des celliers de Beaune à la chambre impériale de Wetzlar [Côte-d'Or, Allemagne].
RIGAULT, Jean, 1970 -
Coutume générale de Bourgogne et Coutume d'Avallon devant le Parlement (1323). [Yonne].
RICHARD, Hugues, 1988 -
Réflexions sur quelques décisions judiciaires dijonnaises du XIXe siècles en matière de droit international privé. [Dijon, Côte-d'Or].
RICHARD, Hugues, 1979 -
Un ouvrage inédit de Guy Coquille : la rédaction et le commentaire de la coutume de Réthélois. [Réthel, Ardennes].
PETITJEAN, Michel, 1987 -
Pour une histoire de la coutume de Chaumont-en-Bassigny : un commentaire manuscrit du XVIIe siècle. [Chaumont-en-Bassigny, Haute-Marne].
PETITJEAN, Michel, 1986 -
Remarques sur l'emploi de la précaire par l'abbaye de Cluny, d'après les chartes éditées par A. Bruel. [Abbaye de Cluny, Saône-et-Loire].
PETITJEAN, Michel, 1984 -
À propos du régime matrimonial dijonnais et de son usage au XIVe siècle. [Dijon, Côte-d'Or].
PETITJEAN, Michel, 1982 -
Une carrière dijonnaise : Jean Labireaul de Champlitte, marchand. [Dijon, Côte-d'Or ; Champlitte, Haute-Saône].
PEPKE, Hannelore, 1988 -
Deux testaments de nobles comtoises chanoinesses de Remiremont, Mathilde et Guie de Granges (1301-1379). [Vosges].
PARISSE, Michel, 1982 -
Le testament toulousain au XIIe siècle. [Toulouse, Haute-Garonne].
OURLIAC, Paul, 1970 -
Les "terres de communaux" de Marsannay-la-Côte au XVIe siècle. [Côte-d'Or].
NOLIN, E., 1965 -
Les monastères de Souvigny (Allier) et d'Abdinghof (Westphalie) : une translation de reliques aux XVIIIe siècle.
NEISKE, Franz, 1988 -
La prairie de Magny-Lormes, 500 ans de procès. [Nièvre, 1450-1892, au sujet du droit de pacage].
MONIN, chanoine Jules, 1988 -
Détroit et <i>districtio</i>. L'antagonisme Angers-Saumur sur le fait de la coutume d'Anjou. [Maine-et-Loire].
MARTIN, Xavier, 1983 -
La charte de fondation de Flumet (1228), source du droit de Fribourg. [Flumet, Savoie ; Fribourg, Suisse].
MARIOTTE, Jean-Yves, 1970