Villes - Villages
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Contribution à l'histoire de la vie privée : le couple au XVIIIe siècle d'après la procédure civile à la sénéchaussée d'Angers. [Maine-et-Loire].
DORÉ, Pierre, 2010 -
Le tribunal de Sélestat en 1815. [Bas-Rhin].
LAPLATTE, Claude, 1955 -
La justice à Niort après la Révolution. Les assises à la bibliothèque municipale en 1832. [Deux-Sèvres].
DESAIVRE, Léo, 1907 -
Aperçu historique sur le tribunal de commerce de Strasbourg. [Bas-Rhin].
WEISS, R.-C., 1971 -
Les tribunaux de Sisteron, leur personnel de 1790 à 1900, Suivi d'un essai de reconstitution de l'ancienne Sénéchaussée (1638-1790). [Alpes-de-Haute-Provence].
EYSSERIC, N.-F. Saint-Marcel, 1900 -
A.-B. Desprez, dernier juge de paix du canton de Sermaize. [Sermaize-les-BAins (Marne)].
VAST, Albert, 1935 -
Tribunal de commerce de Sedan. La juridiction consulaire à Sedan. [Ardennes].
Anonyme, 1924 -
Tribunal civil de Sedan. Recherches sur la justice à Sedan depuis la Révolution jusqu'à nos jours. [Ardennes].
JACQUEMIN, Félix, 1909 -
Vie et œuvre d'un juge de paix [Antoine-Étienne Julien] au milieu du XIXe siècle ou Annales politico-judiciaires d'un canton gardois bien tranquille. [Sauve (Gard)].
DESCHARD, Jacques, 1996 -
Les rapports du juge de paix du canton de Sauve (1858-1861). [Gard].
JULIEN, Antoine-Étienne, 1997 -
Le Tribunal de Saintes depuis 1790 jusqu'à nos jours. [Charente-Maritime].
PIET-LATAUDRIE (Duplessis), 1883 -
Histoire du tribunal de commerce de terre et de mer de Saint-Valéry-sur-Somme. [Somme].
GAUDEFROY, Léon, 1953 -
Le Tribunal civil de Saint-Malo : son histoire. [Ille-et-Vilaine].
BECQUEY, Adrien, 1958 -
La fondation du Conseil de prud'hommes [à Saint-Germain-en-Laye]. [Yvelines].
HOUDARD, Léonie, 1933 -
Le juge de paix au cœur des foyers. L'exemple du canton de Saint-Georges-les-Baillargeaux (Vienne), (1860-1865).
BEAULIEU, Vincent, 2001 -
Le Tribunal de commerce de Saint-Geniez-d'Olt-Espalion : rectification d'une erreur ministérielle historique renforcée par des rivalités locales. [Aveyron] .
VAYLET, Joseph, 1979 -
Étude historique sur les juridictions consulaires : le Tribunal de commerce de Saint-Étienne et son aïeule, la Conservation de Lyon. [Loire, Rhône].
PORTALLIER, Antonin, 1909 -
Historique du palais de justice [de Saint-Étienne]. [Loire].
MENARD, François, 1963 -
Le Tribunal de Saint-Claude : ses difficultés (1790-1830). [Jura].
ROCHE, Max, 1991 -
Histoire du Conseil de Prud'hommes de Saint-Brieuc (1904-2004). [Côtes-d'Armor].
HAMON, Thierry, 2007 -
Le Tribunal de commerce de Saint-Brieuc au début du XXe siècle. [Côtes-d'Armor].
GAUDU, Georges, 1939 -
Le Tribunal de commerce des Sables-d'Olonne. [Vendée].
PERRAY, A.-M., 1983 -
La corporation des notaires à Saint-Denis de l’île Bourbon, de l’administration royale au début de la Seconde République (1767-1849). [La Réunion - Île Bourbon].
JAUZE, Albert, 2008 -
<i>Une vieille demeure judiciaire de Rouen : l'Hôtel de Senneville</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen (17 septembre 1956). [Seine-Maritime].
BROCHERIEUX, Jean, 1957 -
La juridiction consulaire de Rouen (1556-1905). [Seine-Maritime].
FAUCON, G.-H., 1905