Bibliography of legal history in french

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• Le village immobile, Sennely en Sologne au XVIIIe siècle. [Loiret].

  BOUCHARD, Gérard, 1972

• La fin de l'intendance de Tours. [Indre-et-Loire].

  TOURNERIE, Jean-André, 1978

• Quelques aspects de l'interventionnisme municipal en matière économique et sociale à Dijon au XVIIIe siècle, d'après les registres de délibération de la Chambre de Ville. [années 1750 à 1780, Côte-d'Or].

  BONNAND, P., 1976

• La vente du bon vin de Volnay au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].

  SAINT-JACOB, Pierre de, 1947

• La propriété viticole à Nuits à la fin de l'Ancien Régime. [Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or)].

  DUFOULEUR, Philippe, 1975

• Le Horsain : vivre et survivre en Pays de Caux. [Seine-Maritime].

  ALEXANDRE, Bernard, 1988

• Les chartes du pays d'Avignon (439-1040). [Vaucluse].

  MANTEYER, Georges de, 1914

• Cartulaire du prieuré de Paray-le-Monial, de l'ordre de saint Benoît. [Saône-et-Loire].

  CHEVALIER, Chanoine Ulysse, 1890

• Cartulaire du prieuré de Saint-Marcel-lès-Chalon. [Saône-et-Loire].

  CANAT de CHIZY, Marcel, 1894

• Documents sur l'ancien hôpital d'Aubrac. Tome I (1108-1341), Tome II (1342-1500). [Aveyron].

  RIGAL, J.-L., 1913

• Le censier de Chomelix et de Saint-Just-près-Chomelix (1204). [Haute-Loire].

  MORLET, Marie-Thérèse, 1978

• Cartulaire de la commanderie de Richerenches de l'ordre du Temple (1136-1214). [Vaucluse].

  RIPERT-MONCLAR, Marquis de, 1978

• Étude historique sur la vicomté de Carlat ([Cantal et Aveyron].

  SAIGE, Gustave, 1900

• Documents historiques relatifs à la vicomté de Carlat. [2 volumes]. [Cantal et Aveyron].

  SAIGE, Gustave, 1900

• Notice historique sur Saint-Père-sous-Vézelay : les ecclésiastiques de Saint-Père pendant la Révolution.. [Yonne].

  PISSIER, Abbé Alexandre, 2006

• Lieux-dits de la commune de Corenc (Isère).

  LEMPEREUR, CH., 1894

• Symbolisme juridique : au sujet d'un acte notarié.

  LIGERON, Louis, 1989

• Époisses à la fin de l'Ancien Régime : une communauté immobile ou "Révolution silencieuse". [Côte-d'Or].

  FORTUNET, Françoise, 1989

• Culture et société à Dijon au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].

  GOGUILLON, L., 1994

• Les maires de la ville d'Arnay-le-Duc (1596-1867). Études historique et généalogique. [Côte-d'Or].

  ALBRIER, Albert, 1985

• Échevins beaunois et familles de notables sous le règne de Louis XIV. [Beaune (Côte-d'Or)].

  JACQUET, M., 1994

• Le conseil souverain d'Alsace au XVIIe siècle : origines, créations, acrivités judiciaires et politiques, installation à Colmar (1698) : Les traités de Westphalie et les lieux de mémoire.

  LIVET, Georges, 1997

• Notables locaux d'Ancien Régime : les officiers du grenier à sel d'Arnay-le-Duc au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].

  WENZEL, Éric, 1997

• Contribution à l'histoire de l'enseignement du droit. Le traité de procédure d'Hugues Girard.

  PETITJEAN, Michel, 1997

• Justice de Dieu et justice de Berne : enjeux politiques du sermon au condamné au XVIIIe siècle. [Suisse alémanique].

  SALVI, Élisabeth, 2010