Villes - Villages
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Le classement d'un fonds d'archives; l'exemple des justices de paix des cantons de Tours, de l'an II à 1850. [Indre-et-Loire].
KABBECH, Lise, 1982 -
Essai sur les justices de paix dans le Bas-Rhin. Leur rôle en matière de conciliation à Strasbourg de 1791 à l'an X.
JAUZE, J., 1969 -
Les justices de paix de Saintes depuis 1790 jusqu'à nos jours. [Charente-Maritime].
GUÉRIN, Edmond-Jean, 1915 -
Création et fonctionnement des justices de paix de Fougères et Fleurigné 1790-an VI. Histoire institutionnelle et politico-culturelle. [Ille-et-Vilaine].
GUÉGAN, Isabelle, 2001 -
Un juge de paix de la ville d’Angers face aux causes des gens des campagnes en 1852. Édition et analyse d’une procédure. [Jacques-Victor Houdemont, Maine-et-Loire].
FOLLAIN, Antoine, 2006 -
Les justices de paix des district et arrondissement de Sisteron, leur personnel, 1790-an X-1900. [Alpes-de-Haute-Provence].
EYSSERIC, N.-F. Saint-Marcel, 1902 -
Société rurale et Révolution : l'apport des actes de deux justices de paix de l'Allier (Bellenaves et Ebreuil 1791-fin de l'an VI). [Thèse].
DURAND-COQUARD, Claude, 1998 -
Recherches sur les justices de paix du district de Caudebec : cantons de Bolbec, Vaudebec, Fauville, Yvetot, Duclair et Motteville (1790-an VII). [Seine-Maritime].
CONSEIL, Karine, 1994 -
Justices de paix et police dans le district d'Yvetot (Seine-Inférieure) sous le Directoire. [Seine-Maritime].
CONSEIL, Karine, 1999 -
Histoire sociale et des mentalités du canton de Saint-Gaudens, à travers les archives des justices de paix (1820-1870). [Haute-Garonne].
CÉNAC, Corinne, 2003 -
Justices et juges de paix à Toulouse sous la Révolution 1790-1799. [Haute-Garonne].
CAMOS, James, 1999 -
La sociabilité conflictuelle dans le canton de Loches d'après les archives des justices de paix (1790-an III). [Indre-et-Loire]
BOUGUET, Dominique, 1987 -
L'infrajustice institutionnalisée : les justices de paix des cantons ruraux du district de Dijon pendant la Révolution. [Côte-d'Or].
BLETON-RUGET, Annie, 1996 -
L'activité des justices de paix de Loriol et de Taulignan de 1790 à 1794. [Drôme].
BERNARD, Jean-Pierre, 1988 -
Justice de paix et Révolution dans une petite ville des Bouches-du-Rhône. Le cas du tribunal d’Allauch (1791-1799).
BELMONTE, Cyril, 2006 -
La bourgeoisie montbéliardaise face aux défis économiques et politiques. Audincourt et Montbéliard, sièges de justices de paix haut-rhinoises (1800-1814). [Doubs].
BANDELIER, André, 1979 -
Création des justices de paix.
BALLÉ, V., 1914 -
Les Servites de Marie en Provence au temps de la peste de Marseille (1720-1722). [Bouches-du-Rhône].
BORNTRAGER, Conrad, 1969 -
Les quatre structures du canton de Saint-Symphorien-d'Ozon, de 1790 à 1968. [Rhône].
BORDEL, Marius, 2014 -
Les trois maréchaux d'Argentan (Henri, Jean et Henri-Clément au XIIIe siècle). [Orne].
BONNET de LA TOUR, général, 1969 -
La querelle de lutrin à Argentan [en 1691]. [Orne].
BONNET, général, 1969 -
La fête de l'Être suprême à Vimoutiers. [Orne].
BONNET de LA TOUR, Général, 1969 -
Le curé constitutionnel d'Orbec. [Calvados].
BONNET de LA TOUR, général, 1969 -
La convention régionale de paix d'Albi de 1191. [Tarn].
BONNAUD-DELAMARE, Roger, 1969 -
Recherches sur la population rurale de l'Artois et du Boulonnais pendant la période bourguignonne (1384-1477).
BOCQUET, André, 1969