Villes - Villages
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La justice de paix du canton de Tauves (1789-1795). [Puy-de-Dôme].
CORNET, Christelle, 1994 -
La justice de paix dans le canton de Montrevel-en-Bresse (1830-1835). [Ain].
CORBELIN, Hélène, 2009 -
La justice de paix du canton de Semur-en-Auxois, 1852-1870. [Côte-d'Or].
COMANDINI, Fabienne, 1996 -
Avocat au procès de la Gestapo de Lyon, 1954.
COCHET, Georges, 2008 -
Injures, coups et blessures : le regard des témoins dans les procédures de la justice seigneuriale de Saint-Seine-l'Abbaye (1787-1789). [Côte-d'Or].
CLÉMENT, Christelle, 2003 -
La Justice de paix dans le premier canton de Niort (1871-1894). [Deux-Sèvres].
CHEBOUTAUD, Stéphane, 1995 -
Surveiller, conseiller et punir : la justice de paix du canton de Guichen sous le Second Empire (1852-1870). [Ille-et-Vilaine].
CHATON, Gwendal, 1998 -
Alexandrine des Echerolles, témoin de la Terreur à Lyon. [Rhône].
CARDOT, Charles-Antoine, 1997 -
Les débuts de la justice de paix à Montpellier. [Hérault]. [Thèse].
CARAIL, Roch-Vincent, 2004 -
Robert Poisron, membre de la cour martiale du Grand-Bornand mise en place à la Libération pour juger les miliciens. [Haute-Savoie].
BUSSIÈRE, Michel, 2001 -
Les cours spéciales extraordinaires de 1812 à Douai, Amiens et Rouen. [Nord, Somme, Seine-Maritime].
BUSSIÈRE, Michel, 1995 -
Justice sous le Tribunal révolutionnaire.
BUREAU, Jean-François, 1986 -
La justice au lendemain de la Libération (Tarbes, Hautes-Pyrénées).
BRUZAUD, A., 1996 -
La justice de paix de Poix. [Poix-de-Picardie (Somme)].
BRULIN, Frédéric, 1998 -
Regards sur l'esthétique judiciaire à propos de la modernisation du Palais de Justice de Poitiers au XIXe siècle. [Vienne].
BRISSAUD, Yves-Bernard, 1999 -
Paroles de témoins : certitude morale ou preuve légale ? Les procédures genevoises au siècle des Lumières. [Genève (Suisse romande)].
BRIEGEL, Françoise, 2003 -
La justice de paix dans le canton dans le canton d'Arc-sur-Tille à l'époque révolutionnaire. [Côte-d'Or].
BREUGNOT, Christophe, 1994 -
Justice, juges de paix et ordre public dans les cantons de Fressin et de Montreuil (Pas-de-Calais).
BRÉEMERSCH, Pascale, 1999 -
Justice et société. La délinquance à Arles au début de la Révolution d'après les fonds des tribunaux civils et correctionnels. [Bouches-du-Rhône].
BRANDELY, Philippe, 1987 -
Justice et juges de paix du canton d'Avignon pendant la Révolution. [Vaucluse].
BOURG, Stéphanie, 1999 -
« <i>Grand Dieu du paradis, je suis mort</i> » : violences et sociabilités à travers les procédures criminelles de la justice seigneuriale de Cucé (1670-1743). [Chantepie (Ille-et-Vilaine)].
BOURDIEU, Jean-Luc, 1995 -
La petite délinquance en Limousin d'après les justices seigneuriales de Compreignac et de Beauvais-Sussac. [Haute-Vienne]
BONNET, Stéphanie, 2001 -
La prévôté royale de Melle au XVIIIe siècle : institution et justice. [Deux-Sèvres].
BODIN, Franck, 2003 -
Le clergé de la paroisse de Savines (entre 1677 et 1803). [Savines-le-Lac (Hautes-Alpes)].
BRÈS, Robert, 1969 -
Une borne limite gallo-romaine inconnue au col des broques près de Saales. [Bas-Rhin].
BRAUN, Jean, 1968