Villes - Villages
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Ordre et désordre dans le canton de Tôtes d'après les archives de la justice de paix : an X-an XI. [Seine-Maritime].
LECOINTRE, Arnaud, 2001 -
La réorganisation de la justice dans le district de Pontoise pendant la Révolution, entre permanence et mutations (1780-1799). [Val-d'Oise].
LECARPENTIER, Jérémy, 2004 -
Violence, société et justice : les lettres de grâce de la généralité de Rouen (1730-1790).
LEBAS, Ludivine, 1999 -
À travers l'histoire judiciaire de Montbrison. [Loire].
LATTA, Claude, 1996 -
Vie quotidienne et relations sociales dans les Pyrénées commingeoises au début du XIXe siècle : étude des archives de la justice de paix à Saint-Béat (1807-1826). [Haute-Garonne].
LARRIEU, Julie, 2003 -
Contribution à l'histoire de la justice française sous l'occupation : le tribunal de Coutances à l'heure allemande. [Manche].
LAPLATTE, Claude, 1957 -
Notes sur les Récollets et la fondation de leur couvent de La Tour-du-Pin. [Isère].
CHETAIL, Johannès, 1969 -
Marie-Isidore de Mercy, évêque de Luçon puis archevêque de Bourges (1736-1811). [Luçon (Vendée) , Bourges (Cher)].
CHETAIL, Johannès, 1969 -
Les chanoinesses de Malte de Saint-Antoine-en-Dauphiné. [Saint-Antoine-l'Abbaye (Isère)].
CHETAIL, Johannès, 1969 -
Les assemblées primaires cantonales dans les anciens districts de Vienne et de La Tour-du-Pin en l'an V (1797). [Isère].
CHETAIL, Johannès, 1969 -
La bibliothèque de Saint Victor au Moyen Âge. [Abbaye Saint-Victor, Marseille, Bouches-du-Rhône].
CHELIN, J., 1966 -
Cartulaire de l'abbaye Saint-Serge et Saint-Bach d'Angers. [4 volumes].
CHAUVIN, Yves, 1969 -
Comment pouvait-on être juge-consul (à Angers au XVIIIe siècle). [Maine-et-Loire].
CHASSAGNE, S., 1969 -
La société rurale du canton de Saint-Bertrand-de-Comminges vue à travers les archives de la justice de paix de 1870 à 1875. [Haute-Garonne].
LAMON, Céline, 1992 -
Charles Fournier, notaire rochelais du XIXe siècle : l'exemplarité d'un destin. [La Rochelle (Charente-Maritime)].
LAFUSTE, Arlette, 1999 -
Soixante-quinze années de vie quotidienne du tribunal administratif de Strasbourg. [Bas-Rhin].
KINTZ, Patrick, 1995 -
La justice de paix de Bédée de 1790 à l'an X. [Ille-et-Vilaine].
KERLAU, Morgane, 1998 -
Étude sociale des gens de justice à Landerneau au XVIIIe siècle (1700-1789). [Finistère].
KERDONCUFF, Isabelle, 2002 -
La justice de paix dans le Châtillonnais de 1850 à 1914 : le tribunal de simple police. [Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)].
JULIEN, Véronique, 1998 -
Les micro-conflits dans les sociétés rurales du 19e siècle : l'exemple de la justice de paix du canton de Fontaine-Française. [Côte-d'Or].
JOUROT, Céline, 2002 -
L'attitude du barreau de Lyon pendant l'Occupation.
IANNUCCI, Ugo, 2001 -
À l’instar de César Birotteau, des juges honnêtes et de loyaux commerçants à Lille aux XVIIIe et XIXe siècles ?
HUMBERT, Sylvie, 2007 -
Aperçu sur la police et la justice malouines au XVIIIe siècle. [Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)].
HOUZÉ, Jean-Paul, 1965 -
La justice de paix de Louvigné-du-Désert (1790 - an IX). [Ille-et-Vilaine].
HEURTIER, Martial, 2004 -
La justice de paix dans le canton de Condé (1848-1870) : une étude des relations de voisinage. [Condé-sur-l'Escaut ? (Nord)].
HENNET, Diane, 1997