Villes - Villages
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La justice seigneuriale du prieuré de Morteau au XVIIIe siècle (1700-1789). [Doubs].
MUZARD, Caroline, 2009 -
La vie quotidienne dans le canton de Grenade-sur-Garonne à travers l'étude de sa justice de paix, 1807-1899. [Haute-Garonne].
MOULIN, Alix, 2006 -
L'activité de la justice de paix de Redon dans la seconde moitié du XIXe siècle. [Ille-et-Vilaine].
MONVOISIN, Magali, 1998 -
Le crime de l'ouvrier communiste [Roger Moussard] : usages politiques d'un complot imaginaire.
MONIER, Frédéric, 1994 -
Les femmes de Versailles devant la justice de paix sous la Révolution. [Yvelines].
MILLE, Claude, 1999 -
La commanderie des Templiers sur Coulommiers. [Seine-et-Marne].
Templiers,, 1968 -
La Faculté de droit de l'Université de Pont-à-Mousson et de Nancy au XVIIIe siècle.
COLLOT, Claude, 1968 -
De Toul à Metz : le regroupement des seigneuries au Moyen Âge sur la Moselle et l'apparition des châteaux. [Moselle et Meurthe-et-Moselle]
COLLIN, Hubert, 1967 -
L'origine des couvents de Robermont et du Val-Benoît. [Liège (Belgique)].
COLLET, A., 1969 -
Trois caennais : les généraux Auguste Moulin, et Isidore Decaen et M. de Pontécoulant. [Caen (Calvados)].
COLIN, Édouard, 1969 -
La passion de saint Saulve, martyr à Valenciennes. [Nord]. [† 615].
COENS, Maurice, 1969 -
La Paroisse Saint-Pierre-Saint-Stanislas de Nancy au XVIIIe siècle : essai démographique. [Meurthe-et-Moselle].
CLÉMENDOT, Pierre, 1969 -
Les retraits de frareuseté et d'esclèche dans l'ancienne coutume de la ville de Lille. [Nord] [XVIe siècle].
CLAEYS, Charles-Emmanuel, 1969 -
La justice "vichyssoise" de Louis-Philippe à Napoléon III. [Justice pénale]
MEUNIER, Jean, 1992 -
La justice à Vichy-Cusset, de Louis-Philippe à la première guerre mondiale. [Allier].
MEUNIER, Jean, 1996 -
La justice de paix de Maromme entre 1810 et 1820. [Seine-Maritime].
MESTRE, Isabelle, 1995 -
De la sénéchaussée d'Auvergne à la cour d'appel de Riom ou la difficile traversée de la Révolution par la justice riomoise. [Puy-de-Dôme].
MARTIN, Daniel, 1995 -
La justice de paix du canton de Baugé (1825-1855). [Maine-et-Loire].
LOIZEAU, Cédric, 1999 -
La justice de paix dans le canton de Darnétal : une source pour l'histoire de la vie quotidienne sous le Consulat et l'Empire. [Seine-Maritime].
LEVILLAIN, Véronique, 1996 -
Le conseil de famille dans les archives de la justice de paix des Ponts-de-Cé de 1870 à 1918. [Maine-et-Loire].
LE TALLEC, Bertrand, 2000 -
Contribution à l'histoire de la justice à Villers-Cotterêts. [Aisne].
LEROY, M., 1975 -
Les aléas de la justice de la Compagnie des Indes : l’exemple de l’infraction de pacotille (de 1720 à 1770).
LE MEURLAY, Karine, 1995 -
Le corps en émotion : une approche socio-sensible des délits au XIXe siècle à travers le témoignage des archives de justice civile dans le canton de La Guerche-de-Bretagne. [Ille-et-Vilaine].
LEMARCIS, Aurélie, 2004 -
Le palais de justice de Metz. [Moselle].
LEJEAUX, J., 1938 -
Plaideurs normands de la justice de paix du Mortinais entre 1900 et 1920. [Mortain (Manche)].
LE FAVERAIS, Raoul, 1929