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La justice de paix du canton de Saint-Rémy-de-Provence pendant la Révolution française. [Bouches-du-Rhône].
SIMON, Jean-Luc, 2004 -
La cour de justice de Lyon, section du Rhône (septembre 1944-juillet 1949).
SANSICO, Virginie, 2008 -
Les palais de justice de Bordeaux au XIXe siècle. [Gironde].
SABOYA, Marc, 1992 -
La justice de paix de Montreuil-Bellay de 1871 à 1881. [Maine-et-Loire].
ROUX, Patrick, 1993 -
Le procès de François Gachet en décembre 1792 : comment la justice criminelle ordinaire de 1791 a-t-elle fonctionné dans des circonstances exceptionnelles ? [Argentenay (Yonne)].
ROFFIN, Raymond, 1996 -
La justice de proximité à Douai : analyse des plaids du mardi et des plaids du samedi de 1780 à 1789. [Nord].
ROBUT, Delphine, 2007 -
Justice et criminalité au siège royal du bailliage de Sainte-Suzanne (1760-1790). [Mayenne].
RENOU, Nicolas, 1999 -
La justice criminelle dans le district de Vannes sous la Révolution française. [Morbihan].
RENARD, Gaëlle, 2006 -
La justice révolutionnaire à Angers de juillet 1793 à octobre 1794. [Maine-et-Loire].
QUÉRÉ, Christelle, 1997 -
L'ancien palais de justice du Havre. Contribution à l'étude de l'histoire du Muséum. [Seine-Maritime].
PRIEM, Georges, 1963 -
La justice de paix du canton d'Angers sud-est (1845-1855). [Maine-et-Loire].
POTIER, David, 2000 -
Les palais de justice de Nîmes. [Gard]. [Mémoire].
POTAY, Corinne, 1982 -
Les palais de justice de Nîmes. [Gard].
POTAY, Corinne, 1992 -
Le palais de justice d'Orléans. [Loiret].
PINON, Pierre, 1992 -
La justice de paix du canton de Cholet : ordre et désordre au XIXe siècle (1825-1905). [Maine-et-Loire].
PETIT, Franck, 1995 -
Les gens de justice dans le bailliage du marquisat de Lassay (1742-1791). [Lassay-les-Châteaux (Mayenne)].
PAUCTON, Arnaud, 2005 -
La régulation sociale à Louviers au travers de la justice de paix (an IX-an X). [Eure].
PALISSE, Franck, 2000 -
Quelques images versaillaises de la justice entre 1867 et 1890.
PAGEARD, Robert, 1994 -
La justice révolutionnaire répressive à Dijon 1790-1794. [Côte-d'Or].
OUANG, Michelle, 1969 -
Le juge de paix à compétence étendue à Mahé et Yanaon à la fin du XIXe siècle. [Inde].
OTIS-COUR, Léah, 2010 -
Premier tribunal administratif de France : d'une mesure transitoire à une solution d'avenir.
OLSZAK, Norbert, 1995 -
Procès en haute cour de justice de Versailles 13 octobre-14 novembre 1849 ou un procès exemplaire. [Yvelines].
OLS, Louis, 1996 -
L'exception dans l'exception : les dérapages de la justice pénale française à Sousse en temps de guerre (décembre 1942 - mars 1943). [Tunisie].
NOUREDDINE, Ali, 2007 -
La justice de paix dans le canton de Gonesse (1792-1919). [Val d'Oise].
NOMINÉ, Aurélie, 2005 -
Jeunesses populaires sous le regard de la justice. Naissance du tribunal pour enfants à Angers et Montréal (1912-1940). [Maine-et-Loire ; Canada]. [3 volumes]. [Thèse].
NIGET, David, 2005