Villes - Villages
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Montignac et son juge de paix Joseph Joubert en 1791-1792. [Dordogne].
FOURNIAU, Paulette, 1994 -
Les juges de paix du canton de Fraize : les jugements de police rendus entre 1823 et 1853. [Vosges].
FERRY, François, 2003 -
Une aise à la généalogie montagnacoise (Hérault) : la justice de paix en l'an II. [Montagnac (Hérault)].
FÉDIÈRE-GUIRAUDON, Chantal, 1994 -
Les actes de la justice de paix. Témoignage pour l'histoire de la Révolution ? Un exemple, l'individu dans le canton d'Ébreuil. [Allier].
DURAND-COQUARD, Claude, 1992 -
La justice et les tribunaux à Agen pendant la Révolution (1789-1800). [Lot-et-Garonne].
DOUARCHE, Aristide, 1895 -
République, justice et divorce : l'expérience lilloise (1792-1804) ou l'impossible ménage à trois.
DEMARS, Véronique, 1993 -
Justice et Révolution en Val-de-Marne. les tribunaux civils de Sucy-en-Brie et Ormesson, de l'Ancien Régime au Directoire (1782-an VI).
DAUMAS, Philippe, 1990 -
La justice criminelle à Laon pendant la Révolution (1789-1800). [Aisne]. [2 tomes].
COMBIER, Amédée, 1882 -
Le bureau de paix et de conciliation du district de Tours (1791-1792). [Indre-et-Loire].
COGNAULT, Jérôme, 1990 -
La révolution de l'organisation judiciaire civile à Angers. Débats et nouvelle juridictions (1789-1791). [Maine-et-Loire].
CHEVALIER, Emmanuel, 1996 -
Justice et répression à Belpech pendant la Révolution (1790-1800). [Aude].
CAZENAVE, Jean, 1985 -
Les procédures de conciliation mises en place par la Constituante aux tribunaux de paix et de famille de Figeac (Lot) au cours des premières années de la Révolution.
CALMON, Philippe, 1992 -
Le juge de paix du canton de Cuire-la-Croix-Rousse en 1791. [Rhône].
CALLY, V., 2014 -
La justice de paix de Magny à la fin du XVIIIe siècle. [Magny-en-Vexin (Val-d'Oise)].
BOURRUT, Abel, 1904 -
La justice de paix de Saint-Georges-les-Baillargeaux de 1860 à 1865. Aspects sociologiques et juridiques. [Vienne].
BEAULIEU, Vincent, 1996 -
La justice de paix du canton de Saint-Laurent-de-Chamousset dans la deuxième moitié du XIXe siècle. [Rhône].
BAYARD, Françoise, 1998 -
La justice de paix de Trélon de 1790 à 1804. [Nord].
ZDUNIAK, Christophe, 2001 -
Le docteur Vingtrinier et les mineurs de justice.
VIMONT, Jean-Claude, 1998 -
Histoire de Flumet. [Savoie].
COUTIN, F., 1966 -
Le droit de la succession <i>ab intestat</i> dans le ressort de la coutume de Bordeaux à la fin de l'Ancien Régime, d'après les commentateurs de la coutume et les arrêtistes du Parlement de Bordeaux. [Gironde].
COULON de LABROUSSE, Bruno de, 1969 -
Les transformations de la justice administrative. Le tribunal administratif de Strasbourg et son histoire, la juridiction administrative vue par ses justiciables, les juges administratifs et l'équité. [Bas-Rhin].
WOEHRLING (sous la dir. de), Jean-Marie, 1995 -
Histoire du palais de justice de Douai. [Nord].
WAGON, M., 1933 -
Les mineurs de justice à la Centrale pénitentiaire de Gaillon au XIXe siècle. [Eure].
VLASTUIN, Antoine, 2002 -
Juges et couples dans les procès en divorce d'après les jugements du tribunal civil de Bordeaux (1884-1894).
VIDAL, Michel, 1994 -
La justice de paix de Saint-Amand : société et famille sous la Révolution française. [Saint-Amand-les-Eaux (Nord)].
VERHAGUE, Nicolas, 2003