Villes - Villages
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La justice de paix dans le canton de Baccarat sous la Révolution (1790-an IV). [Meurthe-et-Moselle].
TIHA, Sabine, 1983 -
Histoire de Nancy. [Meurthe-et-Moselle].
TAVENEAU (sous la dir. de), René, 1978 -
La justice de paix de Cancale [Ille-et-Vilaine], 1857-1935.
SALITOT, Michelle, 1990 -
Un tribunal éphémère : la justice de paix du canton de Désandans (1795-1801). [Doubs].
SAHLER, Léon, 1912 -
Notaires et juges de paix dans le district de Dijon pendant la Révolution. [Côte-d'Or].
RICCI, Nathalie, 1994 -
Les attributions prud'hommales du juge de paix. Canton de Beaupréau. [Maine-et-Loire].
PERETTI, Marc, 2001 -
Pétition pour le maintien du canton de la justice de paix à Combronde en 1801. [Puy-de-Dôme].
PARADIS, Olivier, 1990 -
Le juge de paix au temps de la Révolution. [Six cahiers de la justice de Monflanquin, Lot-et-Garonne, novembre 1791-mars 1802].
ODO, Georges, 1997 -
Justice de paix et sensibilités collectives (1790-1795) : Le Mans, canton de campagne. [Sarthe].
MORICELLY, William, 2017 -
Les débuts de la justice de paix à Clamecy (1790-1797). [Nièvre].
MILANDRE, Ch.-P., 1946 -
Le statut juridique de la famille d'après la jurisprudence du tribunal de district de Nancy (de 1790 à l'an III). [Meurthe-et-Moselle].
MATHIEU, Geneviève, 1953 -
Notice sur la justice de paix du canton de Celles. [Charente-Maritime].
LÉVRIER, J., 1890 -
Étude de la justice de paix dans les cantons d'Iffendic et de Montfort de 1790 à 1799 : justice, pouvoir et société au temps de la Révolution française. [Iffendic et Montfort-sur-Meu (Ille-et-Vilaine].
LEGUÉRINEL, Karine, 1999 -
Les juges de paix et l'instruction des homicides volontaires dans le ressort du tribunal criminel de Douai en l'an V et en l'an VI. [Nord].
LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 1992 -
L'affaire Nedelec ou le juge de paix de Fouesnant, jugé et guillotiné. [Finistère].
LE FAOU-MACHAUX, Danielle, 2001 -
La justice de paix dans le canton de Legé [Loire-Atlantique].
Anonyme, 1993 -
Les anciennes mesures de France, de Lorraine et de Remiremont. [Vosges].
GRIVEL, M.-A., 1914 -
Nous, juge de paix. Un siècle d'histoire de la justice au quotidien dans le canton d'Ardente (Indre), 1820-1911.
GÉRARD, Maurice, 1993 -
Réalités économiques au prétoire : juifs et chrétiens devant la justice de paix de Marmoutier autour de 1820. [Bas-Rhin].
GEHLER, Léon, 1987 -
La justice de paix du canton nord d'Aurillac pendant un siècle. [Cantal].
GARNIER, Henri, 1891 -
La cour des Aydes de Montauban contre l'administration royale en 1764.
CUILLERON, Monique, 1969 -
Contribution à l'histoire de Port-de-Bouc. [Bouches-du-Rhône].
CRÉTINON, Charles, 1969 -
À propos des forges de Wassy aux XIIe et XIIIe siècles. [Haute-Marne].
COUVRET, Anne-Marie, 1969 -
Recueil de documents sur la vie publique et privée à Combres (1125-1789). [Eure-et-Loir].
COUTURIER, Marcel, 1967 -
Le bailliage de Langres, de la fin du XVIe la fin du XVIIe siècle. [Haute-Marne].
COUTURIER, Daniel, 1969