Villes - Villages
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Système concessionnaire et police française : un exemple original de la politique coloniale de la France à Shanghai. [Chine].
CORNET, Christine, 2005 -
L’installation du palais de justice de Chartres au milieu des troubles du temps (1790-1842). [Eure-et-Loir].
COUTAU, Xavier, 2009 -
La pérennité de la cour d'appel de Chambéry. [Savoie].
VAILLY, Jean, 2005 -
Le palais de justice de Chambéry. [Savoie].
VIOUT, Jean-Olivier, 1989 -
Histoire de la Cour d'appel de Chambéry. [Savoie]. [Thèse].
SÉE, Pierre, 1914 -
Le statut particulier de la Cour d'appel de Chambéry. [Savoie].
GUILLOT, Denis, 1966 -
Le recrutement du collège royal de Rennes au début de la monarchie de Juillet : exploitation statistisque du registre de contrôle des élèves (1834-1838) (Archives départementales d'Ille-et-Vilaine 16 T 8)
BOTREL, Jean-Michel, 2012 -
Mutations foncières en Beauce au XVIIIe siècle : application de l'ordinateur à une étude statistique des actes de ventes enregistrées aux bureaux de Maintenon et Janville (1761-1790). [Eure-et-Loir].
BÉAUR, Gérard, 1995 -
Étude démographique sur Retiers d'après les registres paroissiaux (1698-1792). [Ille-et-Vilaine].
CADO, Janine, 1995 -
Économie et société de Fougères vers le milieu du XVIIIe siècle. [Ille-et-Vilaine].
HARMONIAUX, Yves, 1965 -
Le domaine congéable dans la seigneurie de Corlay, carrefour de plusieurs usances (XVIe-XVIIIe siècle). [Côtes-d'Armor].
FANEN, Julien, 2007 -
Louis-Jean Prud'homme imprimeur du roi et de l'évêque à Saint-Brieuc (période 1745-1792). [Côtes-d'Armor].
LEDUC, Félix, 2007 -
L'entourage des évêques de Saint-Brieuc du XIIIe au début du XVIe siècle. [Côtes-d'Armor].
GLAZ, Mathieu, 2009 -
Le Conseil des prud'hommes du Cateau dans la seconde moitié du XIXe siècle. [Le Cateau-Cambrésis (Nord)].
DURIN, Lucien, 1980 -
Le conseil des prud'hommes de Castres au XIXe siècle. [Tarn].
MAS, Marie-Laure, 2004 -
Castelnaudary, ville de justice. [Aude].
FALCOU, Francis, 2002 -
Le palais de justice de Carcassonne. [Aude].
BLAQUIÈRE, Henri, 1946 -
Tribunal de commerce de Cambrai (1791-1925), son histoire, ses chroniques (1791-1925). [Nord].
CRÉTEUR, Fernand, 1927 -
Tissage à domicile, litiges et cohésion sociale. Les villages du Cambrésis (1820-1870). [Nord].
TERRIER, Didier, 1989 -
Le Conseil des prud'hommes de Calais (1825-1925). [Pas-de-Calais].
TISON, Gaston, 1924 -
De la justice de paix dans le canton de Calais depuis l'origine de l'institution. [Pas-de-Calais].
NOËL, Léon, 1866 -
La responsabilité des accidents causés par la malle-poste dans la première moitié du XIXe siècle. L'affaire Depeyre, juge de paix à Cahors (1840-1843). [Lot].
LINON, Pierre-Gaston, 1979 -
Le palais de justice de Béthune. [Pas-de-Calais].
LA CHARIE (de), , 1935 -
La juridiction consulaire de Brioude. [Haute-Loire].
BRUNEREAU, A., 1932 -
Notes sur l'administration de la justice et l'organisation judiciaire à Brioude aux temps anciens et à l'époque contemporaine. [Haute-Loire].
DILLAYE, Georges, 1930