Magistrats - Magistrature
Item set
Items
-
La procédure criminelle dans les <i>Decisiones</i> de Michel de Vilar-Reynalt, avocat général au conseil souverain de Roussillon (fin XVIIe-début XVIIIe s.)
ASTAING, Antoine, 1999 -
Un conseiller calviniste au parlement de Toulouse : Jean de Coras (1515 ? -1572).
HERNADO, Thierry, 1996 -
Crises et tensions d'un parlement au temps des guerres civiles : le parlement de Bordeaux [Gironde] dans la seconde moitié du XVIe siècle.
COCULA, Anne-Marie, 1996 -
Magistrat idéal, magistrat ordinaire selon La Roche-Flavin : les écarts entre un idéal et des attitudes.
DELPRAT, Carole, 1996 -
Une élite culturelle : les parlementaires toulousains [Toulouse, Haute-Garonne] du XVIIIe siècle. Quelques pistes de recherche.
TAILLEFER, Michel, 1996 -
Une dynastie de parlementaires bordelais au XVIIIe siècle : Les Lavie.
DUPRAT, Jean-Pierre, 1996 -
Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des magistrats au parlement de Franche-Comté (XVIIe-XVIIIe siècles).
GRESSET, Maurice, 1996 -
Le système de reproduction des magistrats du parlement de Bretagne : question sociale ou question politique ?
COLLINS, James B., 1996 -
Cour souveraine et parlement de Tournai , pièces maîtresses de l'ordre judiciaire français dans les anciens Pays-Bas. [Belgique].
LORGNIER, Jacques, 1996 -
Notice "Magistrat".
HAUTEBERT, Joël, 2003 -
Notice "Juge (Longue durée)".
DEPAMBOUR-TARRIDE, Laurence, 2003 -
L'électivité des magistrats judiciaires en France, entre Révolution et monarchies (1789-1814).
MÉTAIRIE, Guillaume, 1999 -
L'aristocratie parlementaire française à la fin de l'Ancien Régime.
ÉGRET, Jean, 1952 -
Le contrôle des juges par l'autorité administrative : les justices royales en Bas-Languedoc au XVIIIe siècle.
ASTAING, Antoine, 1996 -
La responsabilité des juges dans les débats parlementaires du XIXe siècle
MALLET, Anne-Marie, 2000 -
Les procès de sorcellerie en Lorraine. Psychologie des juges.
DELCAMBRE, (E.), 1953 -
La responsabilité des magistrats : l'exemple de l'ancien droit français.
LECA, Antoine, 2000 -
Vichy et l'ordre moral.
BONINCHI, Marc, 2005 -
Le chancelier Louis Phélypeaux de Ponchartrain et la magistrature (1699-1714). [Thèse].
BARRAUD, Erwan, 2005 -
Les parlementaires bourguignons à la fin du XVIIIe siècle. [Thèse].
COLOMBET, Albert, 1937 -
Le président Favre et la jurisprudence du Sénat de Savoie de 1585 à 1605.
CHEVAILLER, Laurent, 1952 -
La législation du Consulat et de l'Empire.I : La réforme judiciaire de l'an VIII. La magistrature sous le Consulat et l'empire. II : Formation de la magistrature sous le Consulat décennal (an VIII-an X).
BOURDON, J., 1942 -
Magistrats au XIXe siècle en Charente-Maritime, Deux-Sèvres, Vienne et Vendée.
VEILLON, Didier, 2001 -
Le procès des parlementaires toulousains devant le tribunal révolutionnaire. [Toulouse (Haute-Garonne)].
SICARD, Germain, 2000 -
Un dogme soumis "à la force des choses" : l'inamovibilité des magistrats Outre-mer.
DURAND, Bernard, 2004