Juridictions civiles et pénales
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Ernest Constans, ami de l'inculpé.
RANOUIL, Pierre-Charles, 2004 -
Une figure paternelle de la justice : le juge des enfants en Belgique (1912-1965).
DUPONT-BOUCHAT, Marie-Sylvie, 2004 -
Hauts magistrats en Belgique sous le Directoire. Éléments de prosopographie.
LOGIE, Jacques, 2004 -
Les juridictions subalternes en Normandie. 2. Entre service et commerce : honneur et perversité de la justice aux XVIe et XVIIe siècles.
FOLLAIN, Antoine, 1999 -
L'administration de la justice en Dauphiné sous l'Ancien Régime.
FAVIER, René, 2002 -
Justice, parole, violence en Bretagne centrale de 1790 à 1802.
MARTIN, Jean, 2000 -
Une juridiction de proximité : le siège de police sous l'Ancien Régime.
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 1999 -
Un dialogue judiciaire insolite : les déments devant la justice.
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2001 -
En 1754-1755 à Sarlat [Dordogne], querelle judiciaire autour du Pontet.
DELTEIL, Olivier, 2001 -
De la traite à l'esclavage.
CAVIGNAC, Jean, 2001 -
Le procès de Madame Bovary.
NICOLEAU, Patrick, 1999 -
Les archives judiciaires : une source pour retracer la vie quotidienne des Sarladais au XVIIIe siècle. [Sarlat, Dordogne]
GOSSARE, Emmanuel, 2000 -
La justice sous l'ancien Régime dans la généralité de Limoges [Haute-Vienne] : pistes pour l'exploitation des fonds judiciaires.
SCHNEIDER, Thomas, 2001 -
Les métamorphoses des terroirs judiciaires en Limousin au XXe siècle.
PLAS, Pascal, 2001 -
La section spéciale de la Cour d'Appel de Rennes (1941-1944).
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2001 -
L'élection des juges : étude historique française et contemporaine.
KRYNEN (sous la dir. de), Jacques, 1999 -
Justice et justiciables aux XIXe et XXe siècle.
ROUET, Gilles, 1999 -
Le sanglot judiciaire. La désacralisation de la justice (XVIIIe-XXe siècles).
CHAUVAUD, Frédéric (sous la dir. de), 1999 -
L'histoire du greffier.
BAILLY, Jean, 2000 -
Aux marges du royaume : violence, justice et société en Picardie, sous François Ier.
PARESYS, Isabelle, 1998 -
Le Sénat de Nice : l'institution et les hommes à travers ses archives. [Alpes-Maritimes].
TOMBACCINI-VILLEFRANQUE, Simonetta, 2001 -
La fin des Sénats du royaume de Sardaigne.
SOFIETTI, Isidoro, 2001 -
Les Sénats [cours souveraines] de la Maison de Savoie (Ancien Régime-Restauration).
PENE VIDARI (sous la dir. de), Gian-Savino, 2001 -
Quelques affaires d'assassinat devant le Sénat de Nice durant la Restauration sarde.
ORTOLANI, Marc, 2001 -
Les compétences des Sénats des États de Savoie au XVIIIe siècle.
MONGIANO, Élisa, 2001