Juridictions civiles et pénales
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Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003.
COGNE (sous la dir. de), Olivier, 2003 -
Contre noble Albert de Montfort… Un conflit de juridiction dans la seconde moitié du XIVe siècle.
CLAVIER, Annick, 2004 -
La justice d'Ancien Régime à la lumière de la correspondance entre l'intendant du Languedoc et Versailles (1717-1743).
ALMERAS, Renaud, 2001 -
L'attitude des juridictions civiles issues de la réforme napoléonienne jusqu'à la fin de la monarchie légitime : le cas de la filiation légitime.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1999 -
Une forme originale d'aide judiciaire en Lorraine dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle : la Chambre des consultations.
VICQ, Pierre, 2001 -
L'accès à la justice dans la perspective de l'histoire du droit.
RENAUT, Hélène, 2000 -
Le rôle de "l'epieikeia" dans les tribunaux athéniens.
HARRIS, Edward, 2004 -
Structures et mécanismes de l'organisation judiciaire de l'Ancien à la fin du Moyen Empire égyptien.
STÉPHAN, Alexandra, 2004 -
La confiscation de l'indépendance et de l'autorité judiciaire (1800-1815). [Thèse].
DELOS-HOURTOULE, Sarah, 2002 -
Les sources de la codification pénale napoléonienne à la lumière des observations des tribunaux sur le Projet de Code criminel de l'an IX.
GAWELIK, Katy, 2002 -
La fonction de juger. Études historique et positive.
COLSON, Renaud, 2004 -
Yves Erwan, 1253-1303 ou Saint Yves de Kermartin : le juge et l'avocat des pauvres.
VERDANT, Michel, 2001 -
Jugements du Tribunal de la Chaudrie de Pondichéry, 1766-1817. [2 volumes].
BONNAN (éd.), Jean-Claude, 1999 -
Cambacérès, fondateur de la justice moderne.
CHATEL de BRANCION (dir.de), Laurence, 2001 -
Les abandons de poursuite avant jugement et leurs motifs de 1831 à 1932, la base DAVIDO, séries par infractions.
AUBUSSON de CAVARLAY (sous la dir. de), Bruno, 2001 -
Le Martinet d'Orthez : textes médiévaux inédits, violence, pactes et pouvoir judiciaire en Béarn à la fin du Moyen Âge. [Pyrénées-Atlantiques].
BARRAQUÉ (sous la dir. de), Jean-Pierre, 1999 -
Justice et injustice au Moyen Âge.
CARRUTHERS (sous la dir. de), Léo, 1999 -
Empoisonnement à la maison-Dieu, médecine et justice en Poitou à l'époque de Louis XIV.
HERAULT, Pascal, 1999 -
L'introuvable juge naturel.
GAUDEMET-TALON, Hélène, 1999 -
Le rôle politique du parquet sous le Second Empire. L'exemple de la Cour de Dijon.
FARCY, Jean-Claude, 2004 -
L'impuissance du juge.
BOUVERESSE, Jacques, 2004 -
Figures de nulle part. Juristes, droit et justice dans l'Utopie.
COURVOISIER, Claude, 2004 -
La Belgique aux pieds de la Justice : représentation du monde judiciaire et des comportements populaires lors de l'inauguration du Palais de Justice de Bruxelles (15 octobre 1883).
ROUSSEAU, Xavier, 2004 -
Donner figure à la justice du roi en Nouvelle France : l'œuvre de l'intendant [Jean] Talon.
GASPARINI, Éric, 2004 -
Un témoin de l'administration de la justice dans les concessions en Chine : Jean Escarra.
KERCKHOVE, Éric, 2004