Juridictions civiles et pénales
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Les parlements de province. Pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle.
POUMARÈDE, Jacques (sous la dir. de), 1996 -
Le talion et le début de la justice publique.
DURIF, J., 1937 -
La circulation du "Modèle juridique français" entre discours et réalité depuis la Révolution.
SOLEIL, Sylvain, 2005 -
Le signe de « justice » dans les cartes anciennes.
DAINVILLE, F. de, 1956 -
Le chancelier Louis Phélypeaux de Ponchartrain et la magistrature (1699-1714). [Thèse].
BARRAUD, Erwan, 2005 -
La "Justice souveraine" de Marseille [Bouches-du-Rhône] (1593-1596).
BUSQUET, R., 1925 -
"Veritatis adiutor". La procédure du témoignage dans le droit savant et la pratique française (XIIe-XIVe siècles).
MAUSEN, Yves-Bernard, 2006 -
Les chemins du jugement : la procédure dans l'ancien droit irlandais (VIIe-VIIIe siècles). [Article].
ARCHAN, Christophe, 2004 -
Punir le crime à Nice au XIXe siècle : changement de souveraineté et constantes de la justice criminelle. [Alpes-Maritimes].
ORTOLANI, Marc, 2002 -
Des juges de proximité. Les juges de paix. Biographies parisiennes (1790-1838)
MÉTAIRIE, Guillaume, 2003 -
Mémoire inédit du chancelier d'Aguesseau sur la réformation de la justice, avec une étude préliminaire.
COMBE, P., 1928 -
La justice « sous latte » en Bourgogne sous l'Ancien Régime.
COLOMBET, Albert, 1940 -
La justice de proximité : une approche historique
MÉTAIRIE, Guillaume, 2004 -
Nouvelles théories sur les justices du Moyen Âge.
CHAMPEAUX, Ernest, 1935 -
L'organisation judiciaire à Nice aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Alpes-Maritimes]
BROCH, J.-L., 1938 -
La législation du Consulat et de l'Empire.I : La réforme judiciaire de l'an VIII. La magistrature sous le Consulat et l'empire. II : Formation de la magistrature sous le Consulat décennal (an VIII-an X).
BOURDON, J., 1942 -
Recherches sur les cours laïques, du Xe au XIIe siècle.
BONGERT, Yvonne, 2012 -
Histoire sommaire de la justice à Verdun [Meuse].
BLUM, E., 1926 -
L'introduction de l'instance à l'époque des coutumiers normands.
BESNIER, Robert, 1941 -
Action et juridiction à l'époque des coutumiers normands.
BESNIER, Robert, 1941 -
Étude comparative de l'échevinage et du jury.
BARD, J., 1934 -
L'Handgemal à l'épreuve du droit. Justice publique, justice privée.
BALON, Joseph, 1956 -
L'organisation judiciaire des marches féodales.
BALON, Joseph, 1951 -
Le procès sommaire d'un lépreux du diocèse de Toulouse [Haute-Garonne] en 1321.
AGATHANGE, (R. P.), 1952 -
Étude sur les Grands Jours de Saint-Mihiel [Meuse].
ADAM, P., 1926