Juridictions civiles et pénales
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Le coût des procès civils au milieu du XIXe siècle.
SCHNAPPER, Bernard, 1981 -
Note sur la procédure judiciaire au XVe siècle.
PASCHEL, Philippe, 1996 -
Et le jury civil ?
ROYER, Jean-Pierre, 1990 -
Les jurys criminels sous la Terreur.
IMBERT, Jean, 1990 -
À propos du <i>mallus</i> de la centaire en Provence. Quelques exemples de localisation possibles : Mallemort et Malmont. [Bouches-du-Rhône].
MONCHO, Roland, 1963 -
Les juges et la violence quotidienne (Blois, 1815-1848).
VAUTIER, Stéphane, 2008 -
"Car tels excès ne sont pas permis": l'injure et sa résolution judiciaire dans un tribunal de première instance sous l'Ancien Régime.
PIANT, Hervé, 2008 -
"Iniures desloiaux, offances, coups et collées": les sergents angevins violentés dans l'exercice de leurs fonctions (1380-1550).
MATHIEU, Isabelle, 2008 -
La chair des prétoires. Histoire sensible de la Cour d'assises.
CHAUVAUD, Frédéric, 2010 -
Notes sur la justice pénale dans les Côtes-du-Nord au début du XIXe siècle. [Côtes-d'Armor].
CORBES, Hippolyte, 1961 -
La justice pénale du roi de France à la fin du Moyen Âge.
GAUVARD, Claude, 1997 -
Les rapports entre la justice séculière et la justice ecclésiastique dans le comté de Bourgogne pendant la première moitié du XVIe siècle.
CHEVRIER, Georges, 1963 -
Les ducs de Lorraine et la noblesse. La compétence en appel des Assises de la chevalerie.
DELCAMBRE, Etienne, 1952 -
L'autorité judiciaire et le contentieux de l'administration. Vicissitudes d'une ambition (1800-1872). [Ouvrage].
BIGOT, Grégoire, 1999 -
Les décrets d'annulation des jugements sous la Convention.
HALPERIN, Jean-Louis, 1988 -
Les conséquences de l'occupation française du comté de Nice (1792-1814), aspects d'une crise de la justice pénale. [Alpes-Maritimes].
ORTOLANI, Marc, 2007 -
La justice à Manosque au XIIIe siècle. Évolution et représentation. [Alpes-de-Haute-Provence]. [Ouvrage].
MACCAUGHAN, Patricia, 2005 -
Une approche de la justice comtale en Bourgogne au début du XVe siècle à travers les livres de comptes : procédure, délits et sanctions.
BEPOIX, Sylvie, 2006 -
La légitimité des juges.
KRYNEN (sous la dir. de), Jacques, 2004 -
Le Conseil de Namur au début des Temps modernes (XVe-XVIe siècles)
DOUXCHAMPS-LEFÈVRE, Cécile, 1965 -
Les juridictions judiciaires et le contentieux électoral sous le Second Empire.
SCIALOM, Rémy, 2005 -
L'égard de cour.
RAFFIN-DOURNY, M. de, 1937 -
Une justice ordinaire. Justice civile et criminelle dans la prévôté royale de Vaucouleurs sous l'Ancien Régime. [Meuse].
PIANT, Hervé, 2006 -
Juridictions et compétences en Guyenne recouvrée.
HUBRECHT, Georges, 1952 -
Le parlement de Toulouse et les justices subalternes au XVIIIe siècle. [Haute-Garonne].
BASTIER, Jean-Louis, 1996