Bibliography of legal history in french

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• Note sur deux chartes de Philippe d'Alsace pour la ville d'Arras [Pas-de-Calais].

  GANSHOF, François-Louis, 1948

• Catalogue des chartes de franchises de la France. T. I : Les chartes de franchises du Poitou.

  DILLAY, (M.), 1927

• Les plus anciennes chartes en langue provençale. Recueil de pièces originales antérieures au XIIIe siècle.

  BRONEL, C., 1952

• Les caractères originaux du mouvement communal dans le comté de Bourgogne.

  BRELOT, Jean, 1954

• La Ferté-Milon [Aisne] n'a pas eu de charte de commune.

  CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1944

• La force probante des cartulaires dans les Pays-Bas méridionaux du Moyen-Âge au XVIIIe siècle

  GLINEUR, Cédric, 1996

• Contribution à l'étude des communes rurales et des franchises communales dans la Prévôté de Paris.

  BIGARD, L., 1927

• La charte de franchises de Boën [Loire].

  BEYSSAC, J., 1928

• Chartes de franchises et actes d'habitation : Cannes [Alpes-Maritimes] et sa région.

  AUBENAS, R., 1943

• La Ville et les pouvoirs.

  SALA, Raymond, 2000

• Le cartulaire de Notre-Dame de Prouille [Fanjeaux, Aude] et l'albigéisme languedocien aux XIIe et XIIIe siècles.

  VACANDARD, Elphège, 2002

• Le cartulaire de l'abbaye Notre-Dame de Chancelade (Dordogne).

  REVIRIEGO, Bernard, 2000

• Cartulaire. Montjoyer [Drôme], Abbaye Notre-Dame d'Aiguebelle [Drôme].

  BESSON, Charles, 2000

• Les chartes de franchises du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVe et XVe siècles.

  DAVID, Gisèle, 2004

• Lire, écrire, transcrire. Le travail des rédacteurs de cartulaires en Bas-Languedoc (XIe-XIIIe siècles). [Thèse].

  CHASTANG, Pierre, 2000

• Grand cartulaire de Fontevraud ". Tome I. <i>Pancarta et cartularium abbatissæ et ordinis Fontis Ebraudi</i>". [Abbaye de Fontevraud (Maine-et-Loire)].

  BIENVENU, Jean-Marc (sous la dir. de), 2000

• Cartulaire des Trencavel, analyse détaillée des 617 actes, 957-1214.

  DOVETTO, Joseph, 1997

• Recueil des pancartes de l'Abbaye de La Ferté-sur-Grosne , 1113-1178. [Saône-et-Loire].

  DUBY, Georges (sous la dir. de), 2000

• Recueil des chartes, créations et confirmations des colonels, capitaines, majors, officiers, arbalestriers, archers, arquebusiers et fusiliers de la ville de Paris.

  HAY, Augustin (sous la dir. de), 2000

• Recueil des chartes de l'Abbaye de Lagrasse. Tome II (1179-1279). [Lagrasse, Aude].

  PAILHÈS, Claudine (édité par), 2000

• Cartulaire du prieuré de Saint-Gilles de l'Hôpital de Saint-Jean de Jérusalem, 1129-1210. [Saint-Gilles (Gard)].

  LE BLÉVEC (sous la dir. de), Daniel, 1997

• Le "<i>Liber aureus</i>" du Chapitre cathédral de Bayonne. [Pyrénées-Atlantiques].

  MORON (sous la dir. de), Colette, 2001

• Le Martinet d'Orthez : textes médiévaux inédits, violence, pactes et pouvoir judiciaire en Béarn à la fin du Moyen Âge. [Pyrénées-Atlantiques].

  BARRAQUÉ (sous la dir. de), Jean-Pierre, 1999

• La part du pauvre, l'assistance dans les pays du Bas-Rhône du XIIe siècle au milieu du XVe siècle.

  LE BLÉVEC, Daniel, 2000

• Le chartier de l'abbaye prémontrée de Saint-Yved de Braine (Aisne), 1134-1250.

  anonyme,, 2000