Chartes - Chartriers - Cartulaires...
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Le polyptique illustré dit « Veil rentier » de messire Jean de Pamele-Audenarde (vers 1275).
VERRIEST, Léo, 1950 -
La condition des serfs dans les chartes-lois du comté de Hainaut (XIIe-XIVe siècles).
NAZET, Jacques, 1970 -
L'apparition des chartes-lois dans le comté de Hainaut : Soignies [Belgique] (1142).
NAZET, Jacques, 1968 -
Le plus ancien acte en langue d'oïl : la charte-loi de Chièvres [Hainaut, Belgique] (1194).
ARNOULD, M.-A., 1965 -
L'abbaye cistercienne d'Obazine en Bas-Limousin : les origines, le patrimoine. [Aubazine (Corrèze)].
BARRIÈRE, Bernadette, 1975 -
Répertorier et éditer des chartes de franchises : réflexions historiographiques à la lumière d'une expérience collective.
CAUCHIES, Jean-Marie, 2006 -
La charte de coutumes d'Yèvre-le-Châtel [?]. Le <i>clamor propositi ou districtum<i>
PROU, M., 1928 -
Conseils pour la publication des chartes.
PROU, M., 1928 -
Cartulaire et chartes de la commanderie de l'Hôpital de Saint-Jean de Jérusalem d'Avignon [Vaucluse] au temps de la commune (1170-1250).
HOLLARD (éd. par), Claude-France, 2001 -
Le manuscrit de Gastinel [copie du Livre vert de l'évêché de Sisteron, Alpes-de-Haute-Provence, XVIIe].
BOEKHOLT, Christine, 2004 -
Chartes de franchises du bourg d'Uriage [Uriage-les-Bains, Isère].
ROYER, L., 1927 -
Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France, des origines à la Révolution. Chartes de franchises du Lauraguais.
RAMIÈRE de FORTANIER, J., 1939 -
Les communes françaises au XIIe siècle. Chartes de commune et chartes de franchises.
PETIT-DUTAILLIS, Charles, 1944 -
La bourgeoisie dauphinoise d'après les chartes de franchise.
PERRIN, K., 1925 -
Chartes de franchise et rapports de droits en Lorraine.
PERRIN, Charles-Edmond, 1946 -
Chartes de l'abbaye de Nouaillé [Vienne], de 678 à 1200.
MONSABERT, (P. de), 1936 -
Droit et économie pastorale : le contrat de 1467 entre le seigneur et la communauté de Beuil [Alpes-Maritimes].
MOREL, Henri, 1974 -
Catalogue des actes de l'abbaye de Saint-Denis [Seine-Saint-Denis] relatifs à la province ecclésiastique de Sens, de 1151 à 1346.
LEBEL, G., 1935 -
Essai sur le droit municipal d'Evian [Haute-Savoie] d'après ses chartes de franchises (1265-XVIIe siècle).
JOURDAN, (J.), 1939 -
Chartes seigneuriales et privilèges royaux de l'île de Ré.
JAMES, (R.), 1939 -
Notice : Dupuy (Les frères) (Pierre [1582-1651] et Jacques [1591-1651] ).
DESGRAVES, Louis, 2005 -
Notice : Chartriers (+ biblio.).
GALLET, Jean-Marc, 2005 -
Chartes du Forez [Loire] antérieures au XIVe siècle.
GUICHARD, G., 1953 -
L'émancipation municipale dans le Comté de Bourgogne du XIIe au XVe siècle.
GAY, Jean, 1988 -
Notice "Magna Carta".
LESSAY, Franck, 2003