Bibliography of legal history in french

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• Le tribunal de Sélestat en 1815. [Bas-Rhin].

  LAPLATTE, Claude, 1955

• Les tribunaux de Sisteron, leur personnel de 1790 à 1900, Suivi d'un essai de reconstitution de l'ancienne Sénéchaussée (1638-1790). [Alpes-de-Haute-Provence].

  EYSSERIC, N.-F. Saint-Marcel, 1900

• Le Tribunal de Saintes depuis 1790 jusqu'à nos jours. [Charente-Maritime].

  PIET-LATAUDRIE (Duplessis), 1883

• Le Tribunal civil de Saint-Malo : son histoire. [Ille-et-Vilaine].

  BECQUEY, Adrien, 1958

• Le Tribunal de Saint-Claude : ses difficultés (1790-1830). [Jura].

  ROCHE, Max, 1991

• Un siècle d'histoire au travers d'un tribunal de province. [Pontoise (Val-d'Oise)].

  FARGE, François, 1954

• Sceaux du tribunal de Narbonne (XIXe siècle).

  CROS-MAYREVIEILLE, A., 1916

• De l'organisation du Tribunal de première instance séant à Muret depuis la Révolution jusqu'à ce jour. [Haute-Garonne].

  FONS, Victor-Pierre, 1850

• Le Tribunal de Mortain : 200 ans d'histoire.[Mortain-Bocage (Manche)].

  BUISSON, Gilles, 1990

• Le Tribunal de première instance de Mende. La justice à Mende de l'an VIII à 1910. [Lozère].

  RÉMY, Émile, 1910

• La justice ancienne et moderne. Documents sur les institutions judiciaires du comté de Comminges et monographie du tribunal de Lombez. [Gers].

  TROYES, Félix, 1911

• Petite histoire du tribunal de Cholet, d'après les notes inédites d'un ancien membre du Barreau [Jean Gaillard]. [Maine-et-Loire].

  GAILLARD, Louis-Emmanuel, 2001

• Castelnaudary, ville de justice. [Aude].

  FALCOU, Francis, 2002

• Le tribunal de Bressuire. [Deux-Sèvres].

  Anonyme, 1989

• L'évolution historique de l'organisation des tribunaux de première instance en France.

  TANER, Ahmed, 1938

• Jugement rendu par le tribunal de première instance séant à Clamecy, le mardi 11 septembre 1810 contre plusieurs conscrits de l'arrondissement déclarés réfractaires. [Nièvre].

  DELATTE, Mathieu, 1982

• Procès-verbal d'installation du Tribunal de première instance de Mirecourt (19 mars 1811) en exécution de la loi du 20 avril 1810 réorganisant l'ordre judiciaire. [Vosges].

  Anonyme, 1927

• Installation du tribunal de première instance de Saint-Jean-de-Maurienne en 1800. [Savoie].

  BUTTARD, F., 1896

• Histoire du tribunal d'Autun. [Saône-et-Loire].

  MENAND, Jean, 1975