Procès civils
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Deux procès concernant les honneurs à l'église sur les confins du Brionnais aux XVIIe et XVIIIe siècles; [Saône-et-Loire].
CHIZELLE, Henry de, 1972 -
Un important procès foncier, intenté en 1798, par les habitants de la commune de Moissey (Jura), à leurs anciens seigneurs.
GARDIEN, Jacques, 1942 -
Un procès au XVIIIe siècle entre les étudiants gévaudanais du collège Saint-Pierre à Montpellier et le chapitre cathédral de cette ville.
BALMELLE, Marius, 1962 -
Un procès entre les États de Béarn et l'abbaye bénédictine de Sorde (1721-1760) [Sorde-l'Abbaye, Landes].
ANCELY, René, 1962 -
Le procès des aspirants récalcitrants contre les chirurgiens de Lyon [Rhône] (1767-1775).
ROUSSET, J., 1961 -
L'argent, une limite sérieuse à l'usage de la justice par les communautés d'habitants (XVIe-XVIIIe).
FOLLAIN, Antoine, 2005 -
Un procès au XVIIIe siècle entre Dunkerque et Bergues [Nord] au sujet d'un privilège.
VANDENBOSSCHE, André, 1958 -
Un procès entre les religieux minimes d'Abbeville [Somme] et le locataire de leur ferme de Noyelles [Somme].
VALICOURT, J. de, 1957 -
L'apanage du comte d'Artois (1773-1790).
BULA, Sandrine, 1993 -
Une illustration de la puissance paternelle au XVIIIe sècle : l'affaire Fabulet.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2003 -
Le procès civil dans les justices seigneuriales d'après Ph. de Beaumanoir (1283).
GUILMAIN, (J.), 1937 -
Le procès possessoire dans le droit normand du XIIe et du XIIIe siècle.
BESNIER, Robert, 1953 -
Le procès pétitoire dans le droit normands du XIIe au XIIIe siècle.
BESNIER, Robert, 1952