Nationalisations
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La religion dans la ville : histoire relieuse de Provins pendant la Révolution et l’Empire (1789-1815). [Seine-et-Marne]. [Thèse].
HERMANT, Maxime, 2016 -
Vers la nationalisation des houillères de La Machine. [Nièvre].
PASSAQUI, Jean-Philippe, 2004 -
Encadrement juridique de l'éducation au Congo-Kinsaha (1885-1986) : de l'initiative des missionnaires à la prise en charge par l'État. [Thèse].
BALABA NEMBENZE, Désiré, 2016 -
Conseil d'État et droit des sociétés : comment au a nationalisé la Caisse Lafarge en 1809. [Tontine de protection sociale].
THUILLIER, Guy, 1993 -
L'idée de nationalisation en France de 1840 à 1914.
MACHELON, Jean-Pierre, 1985 -
Une nationalisation à l'époque révolutionnaire : les mines de Basse-Bretagne.
MONANGE, Edmond, 1984 -
Les projets d'ENA et de nationalisation de l'École libre des Sciences politiques (1876-1881).
THUILLIER, Guy, 1981 -
Les édifices religieux du Pas-de-Calais et la Révolution. Nationalisation. Vente. Acquéreurs, Destructions.
SANGNIER, G., 1966 -
Quelle propriété pour le droit naturel ? La logique du contrat social à l'épreuve de la nationalisation des biens du clergé et du séquestre des biens des émigrés.
BIGOT, Grégoire, 2005 -
Notice "Service public".
CORAIL, Jean-Louis de, 2003