La Restauration dans le royaume de Sardaigne : un conflit de rémanences.
Contenu
Titre
La Restauration dans le royaume de Sardaigne : un conflit de rémanences.
In : Hervé BASTIEN (études réunies par), <i>Rémanences du droit d’Ancien Régime dans la France contemporaine</i>. Bibliothèque de l’École des chartes, 1998, tome 156, p. 7-185.
Résumé de l'article :
La Restauration a généré, dans le royaume de Sardaigne, un retour brutal au droit et aux institutions gouvernementales de l'Ancien Régime. Mais, peu à peu, et malgré les sursauts de la révolution de 1821 et la répression qui s'ensuivit, un mouvement se dessina en faveur des réformes, dont les modèles étaient principalement les institutions françaises napoléoniennes. L'histoire du droit (ici principalement examiné sous l'angle des sources du droit) et des institutions (ici évoquées au travers de l'évolution des Sénats et de leurs prérogatives déclinantes) montrent dans la période deux rémanences, souvent ambiguës et en conflit entre elles : les rémanences de l'Ancien Régime et les rémanences des modèles français napoléoniens.
In : Hervé BASTIEN (études réunies par), <i>Rémanences du droit d’Ancien Régime dans la France contemporaine</i>. Bibliothèque de l’École des chartes, 1998, tome 156, p. 7-185.
Résumé de l'article :
La Restauration a généré, dans le royaume de Sardaigne, un retour brutal au droit et aux institutions gouvernementales de l'Ancien Régime. Mais, peu à peu, et malgré les sursauts de la révolution de 1821 et la répression qui s'ensuivit, un mouvement se dessina en faveur des réformes, dont les modèles étaient principalement les institutions françaises napoléoniennes. L'histoire du droit (ici principalement examiné sous l'angle des sources du droit) et des institutions (ici évoquées au travers de l'évolution des Sénats et de leurs prérogatives déclinantes) montrent dans la période deux rémanences, souvent ambiguës et en conflit entre elles : les rémanences de l'Ancien Régime et les rémanences des modèles français napoléoniens.
Auteur
SOFFIETTI, Isidoro
Année
1998
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
1998, tome 156-1, numéro thématique, p. 107-115
Mot-clé
Royaume de Piémont-Sardaigne
Restauration sarde
Histoire de droit et des institutions
Sources du droit
Rémanences juridiques
Restauration sarde
Histoire de droit et des institutions
Sources du droit
Rémanences juridiques
URL
DOI : https://doi.org/10.3406/bec.1998.450914