Les modalités de paiement de l'État moderne. Adaptation et blocage d'un système comptable.
Contenu
Titre
Les modalités de paiement de l'État moderne. Adaptation et blocage d'un système comptable.
Edition
Actes de la journée d'études du 3 décembre 2004.
Auteur
LEGAY (sous la dir. de), Marie-Laure
Résumé
Présentation de l'ouvrage :
Si on connaît le poids de l’armée, de la marine, du service de la dette, les circuits internes qu’emprunte, au XVIIIe siècle, l’argent de l’État redistributeur demeurent encore obscurs. Les dotations des principales caisses centrales, les transferts de fonds de caisse à caisse, les ordres de paiement, notamment sur les caisses provinciales, et finalement l’acquittement des dépenses auprès des nombreux destinataires des fonds publics n’ont pas été étudiés en tant que tels.
Or, apprécier la manière dont l’État organise la gestion de ses dépenses, met en œuvre les modalités de redistribution de l’argent public, et fait face (ou non) à ses obligations de paiement, nous renseigne utilement sur les relations financières qu’il entretient avec la société.
Comment l’État paye-t-il les Français ? Qu’il s’agisse du paiement des soldes, gages, rentes, remboursement des corvées militaires, exemptions, remises fiscales, indemnités des expropriés, pensions, gratifications…, par quelles voies les fonds parviennent-ils à leurs destinataires ? Selon quel ordre de priorité, quelle forme (espèces, billets), quel délai ?
Les travaux issus de cette journée d’études, qui s'est déroulée en 2004, décrivent la manière dont l'administration monarchique dispense les deniers royaux, à une époque où l'État améliore sa capacité de prélèvement par l'acquisition du monopole de la violence légitime.
Si on connaît le poids de l’armée, de la marine, du service de la dette, les circuits internes qu’emprunte, au XVIIIe siècle, l’argent de l’État redistributeur demeurent encore obscurs. Les dotations des principales caisses centrales, les transferts de fonds de caisse à caisse, les ordres de paiement, notamment sur les caisses provinciales, et finalement l’acquittement des dépenses auprès des nombreux destinataires des fonds publics n’ont pas été étudiés en tant que tels.
Or, apprécier la manière dont l’État organise la gestion de ses dépenses, met en œuvre les modalités de redistribution de l’argent public, et fait face (ou non) à ses obligations de paiement, nous renseigne utilement sur les relations financières qu’il entretient avec la société.
Comment l’État paye-t-il les Français ? Qu’il s’agisse du paiement des soldes, gages, rentes, remboursement des corvées militaires, exemptions, remises fiscales, indemnités des expropriés, pensions, gratifications…, par quelles voies les fonds parviennent-ils à leurs destinataires ? Selon quel ordre de priorité, quelle forme (espèces, billets), quel délai ?
Les travaux issus de cette journée d’études, qui s'est déroulée en 2004, décrivent la manière dont l'administration monarchique dispense les deniers royaux, à une époque où l'État améliore sa capacité de prélèvement par l'acquisition du monopole de la violence légitime.
Editeur
Paris, Comité pour l'histoire économique et financière de la France
Année
2006
Type
Actes de colloque
Pages
210 p.
Mot-clé
Finances publiques
Dépenses publiques
Impôts - Fiscalité
Dette publique
Dilapidation des deniers publics
Finances locales
Comptabilité royale
Finances domaniales
Dépenses publiques
Impôts - Fiscalité
Dette publique
Dilapidation des deniers publics
Finances locales
Comptabilité royale
Finances domaniales