Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Lexique de droit constitutionnel. [5e édition].

[Ce lexique réunit les termes qui figurent dans la Constitution elle-même, ceux que l’on rencontre le plus souvent dans la jurisprudence constitutionnelle et ceux qui appartiennent aux droits spécialisés qui mettent en œuvre la Constitution. On y trouvera également les concepts théoriques de base et les quelques références historiques indispensables à la compréhension de ce droit].

AVRIL, Pierre
GICQUEL, Jean

Résumé de l'ouvrage :
Le vocabulaire constitutionnel nomme les acteurs que l’actualité met quotidiennement en scène (le président de la République, le Premier ministre, les députés…) et des activités tout aussi présentes dans les médias (le vote d’une loi ou sa censure par le Conseil constitutionnel).
S’il est souvent familier et apparemment sans difficulté, ce vocabulaire présente aussi un caractère technique qui appelle l’explication, comme le fameux article 49-3. Ce vocabulaire peut être plus trompeur encore lorsqu’il parle, par exemple, de « représentant », de « mandat » ou encore de « responsabilité » : dans ces cas, le faux sens est d’autant plus à redouter qu’il ne s’agit pas seulement de termes du langage courant, mais aussi de notions juridiques empruntées au droit privé mais dont la signification est devenue toute différente.
Le présent lexique propose d’expliquer simplement les mots du droit constitutionnel.

2016

Monographie

128 p.

Lexiques
Droit constitutionnel